L'association des Maires des Hauts-de-Seine s'est réunie le vendredi 6 juillet 2018 dans le cadre de son Assemblée générale.

Cette rencontre a lieu dans les salons d'honneur de la Préfecture.

 

 

30 communes étaient représentées. Monsieur Jacques GAUTIER, Président de l'AMD 92 a accueilli tous les participants en remerciant de cette très large participation.

Après avoir félicité Madame Aline de MARCILLAC, Maire de Ville d'Avray ainsi que Monsieur Jacques PERRIN, nouveau Maire du Plessis-Robinson , il a annoncé l'ordre du jour.

 

Ordre du jour:

Partie statutaire de 9h00 à 9h30:

I.Présentation du bilan comptable 2017
II.Approbation du rapport financier
III.Présentation du rapport d’activité 2017
IV.Approbation du rapport moral
V.Questions diverses
 

Interventions de 9h30 à 12h30:

I.Monsieur Pierre SOUBELET,

       Préfet des Hauts-de-Seine (9h30-11h00)

II.Madame Catherine DENIS,

       Procureure de la République (11h00-11h45)

III.Madame Dominique FIS,

       Directrice Académique des Services départementaux de  l’Education Nationale (11h45-12h30)

 

Cette assemblée  a permis des échanges riches et constructifs avec les différents intervenants.

 

Vous pouvez consulter, en fichiers joints, l'ordre du jour détaillé ainsi que la Présentation de Madame Catherine DENIS, Procureure de la République de Nanterre.

Un procès verbal sera communiqué dans les jours prochains.

Mesdames, Messieurs,

La CCI Paris Île-de-France et l'ordre des experts comptables de Paris Île-de-France publient un nouveau baromètre de l'activité des TPE-PME: le baromètre Image PME Île-de-France

Vous trouverez ci-joint le communiqué de presse qui reprend les principaux éléments de l'analyse de l'évolution économique des entreprises.

Pour retrouver l'intégralité de l'information sur le lien suivant :

 http://www.cci-paris-idf.fr/etudes/organisation/crocis/conjoncture/conjoncture-regionale/barometre-de-lactivite-des-tpe-pme-franciliennes-crocis

La CCI Hauts-de-Seine est attentive à la dynamique des entreprises du département, elle est à votre écoute pour des initiatives en ce sens. 

Recevez, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations les meilleures

Patrick PONTHIER

Madame, Monsieur le Maire,

Vous pouvez consulter l'Interco Actu n°45 - mardi 3 juillet 2018 en cliquant sur le lien suivant:

Interco Actu

Madame, Monsieur,

 VoicI la Lettre des Territoires n° (13/18) du 29.06.2018 au 05.07.2018

Cliquez sur le lien hypertexte ci-dessus pour télécharger la Lettre  

​La Mission Ecoter vous en souhaite une bonne lecture et de joyeuses fêtes de fin d'année.


Très cordialement

logo Ecoter
 

Natalie Herrouin
Secrétaire générale adjointe
13 avenue d'Aygu - 26200 Montélimar
tél 04 75 51 70 85
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
www.ecoter.org  

Madame, Monsieur,

Vous pouvez consulter la Newsletter du Medef en cliquant sur le lien suivant :

Newsletter MEDEF

Ce mercredi 4 juillet, Monsieur le Préfet, Pierre SOUBELET, est venu visiter les nouveaux locaux de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine accompagné des membres du corps Préfectoral.

Etaient  présents, Monsieur Vincent BERTON, Secrétaire général , Madame Isabelle HERRERO, Sous-préfète  chargée  de missions pour le développement économique et l'emploi , Madame Véronique LAURENT-ALBESA, Sous-préfète chargée de la politique de la ville et de l'égalité des chances et Monsieur Mathieu DUHAMEL, Directeur de cabinet du Préfet.

 

 

L'AMD 92 a déménagé fin mars dans les locaux du Centre Administratif départemental à Nanterre.

 

 

 

 

Le Président Jacques GAUTIER a rencontré le Préfet dans ces nouveaux locaux. Il a vivement remercié le Préfet pour la qualité de l’accueil et  pour la facilité avec laquelle l'équipe de l'AMD 92 avait été intégrée au sein de la  Préfecture.

Il en profité pour demander à Vincent MARCHAND, Directeur général  de l'Association, de présenter le rapport d'activité 2017.

Cette rencontre a permis des échanges riches et constructifs sur les missions de l'AMD 92.

La Tribune a organisé son premier Sommet du Grand Paris à la Grande Arche de la Défense mardi 19 juin. Décideurs du Grand Paris, de la métropole et de la région, acteurs privés et publics, ont apporté des réponses innovantes aux attentes des concitoyens et des entreprises, que ce soit en matière de mobilité, de logement et d'énergie ou encore sur le plan culturel.

Un succès que nous souhaitons partager avec vous, qui comme nous, soutenez et encouragez les jeunes créateurs d'entreprise, ceux qui font le monde de demain.
  

Nous espérons que les pistes de solutions esquissées ont été à la hauteur de vos attentes. A l'année prochaine ! 

Vous pouvez consulter la totalité en cliquant sur le lien suivant

1er Sommet du Grand Paris

Bonjour

Suite à la réunion qui s'est tenue ce jour en présence des représentants de la BSPP et de la DTSP 92, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la présentation de la BSPP ainsi que le catalogue des 6 contres-mesures du Ministère de l'Intérieur qui reprend les 4 contres-mesures opérationnelles de la BSPP.

Je vous remercie de bien vouloir adresser ces éléments aux personnes de vos communes qui étaient présentes à cette réunion.

En vous en souhaitant une bonne réception

Cordialement

 

Alexis FRIDMAN

 Adjoint au Chef du Service Interministériel de Défense de Protection Civiles

 Cabinet du Préfet - Direction des sécurités

 167/177 avenue Joliot Curie - 92013 Nanterre Cedex  

 Tel. : +33 1 40 97 22 20 / Fax : +33 1 40 97 22 58    

 

 Site web : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr

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Madame, Monsieur,

Nous vous prions de trouver ci-après les dernières actualités de l'accessibilité au cadre de vie :

 

Madame, Monsieur

Le projet de dématérialisation et de simplification des procédures administratives, porté par le Gouvernement, poursuit son déploiement. La plateforme demarches-simplifiées.fr est l’outil national qui permet à tous les organismes exerçant une mission de service public de créer des démarches en lignes et de gérer le suivi des dossiers.

La délégation ministérielle à l'accessibilité s’inscrit dans ce mouvement et propose désormais deux procédures dématérialisées :

- l’attestation d’accessibilité pour les ERP conformes à la réglementation, quelle que soit la catégorie, prévue à l’article R. 111-19-33 du code de la construction et de l’habitation

https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/attestation-d-accessibilite-erp-siret

- l’attestation d’achèvement des travaux dans le cadre d’un Ad’AP pour un ERP quelle que soit sa catégorie prévue à l’article D.111-19-46 du code de la construction et de l’habitation

https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/attestation-achevement-travaux-erp-siret

Pour accéder à une procédure, il suffit de cliquer sur le lien correspondant mis à disposition sur le site internet de la DMA et/ou de la préfecture. Ce lien renvoie sur une page demandant à l’usager de se connecter. Trois cas de figure possibles :

  • l’usager possède déjà un compte demarches-simplifiees.fr et rentre alors son email ainsi que son mot de passe de connexion ;
  • l’usager se connecte pour la première fois et cliquer alors sur le bouton « créer un compte » pour enregistrer un email et un mot de passe ;
  • l’usager possède un compte France Connect et clique sur le bouton « France Connect » pour entrer ses identifiants.

Une fois connecté, l’usager visualise le formulaire. Il n’y a plus qu’à remplir les champs demandés. En l’occurrence, les gestionnaires disposant d’un SIRET devront le renseigner en premier.

Les plus de la version dématérialisée :

  • Il est possible de joindre des documents, en cliquant sur le bouton idoine en fin de formulaire ;
  • Il est possible d’enregistrer le dossier en brouillon à tout moment, avant tout envoi au service instructeur. Le brouillon est alors accessible et modifiable ;
  • Il est possible d’inviter un autre usager à participer à l’élaboration d’un dossier ;
  • Une fois envoyé au service instructeur, le dossier passe au statut « en construction ». Il est visible par le service instructeur, mais reste modifiable ;
  • Un service de messagerie permet d’échanger avec le service instructeur ;
  • Une attestation d’enregistrement de l’attestation est envoyée au gestionnaire afin de le sécuriser et lui permettre de mettre à jour son registre public d’accessibilité.

Pour les usagers du service public, cette dématérialisation est une simplification :

  • Le formulaire est accessible en un clic ;
  • Plus besoin d’envoyer son formulaire en quatre exemplaires ;
  • L’outil s’inscrit dans le programme « Dites-le nous une fois » ;
  • Les échanges avec les services administratifs sont plus fluides, plus rapides ;
  • Un système d’accusé de réception sécurise l’usager et l’informe de l’état d’avancement de son dossier ;
  • Et pour les amoureux du papier, il est toujours possible de passer par un formulaire à envoyer par voie postale.

Retrouvez également ces formulaires sur le site internet de la DMA :

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/ladap-agenda-daccessibilite-programmee#e2

N’hésitez pas à relayer l’information autour de vous afin de permettre à tous de profiter de cette opportunité.


RGPD
Dans le cadre du règlement général sur la protection des données (RGPD), nous vous informons qu'en bas de toutes nos newsletter, se trouve le lien pour vous désabonner de la liste de diffusion, dès que vous le souhaitez.

Cordialement

Délégation Ministérielle à l'Accessibilité
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Ministère de la Cohésion des Territoires
Secrétariat Général
Grande Arche Paroi sud -- F92055 Paris -- La Défense cedex  

 

 

Madame, Monsieur,

Vous pouvez consulter  la lettre N°44  Pref'Actualités de la Préfecture Ile-de-France, en cliquant sur le lien suivant :

Pref'Actualités N°44 du 18 juin 2018

 

 

Madame, Monsieur,

Vous pouvez consulter le billet hebdomadaire de la FNCC n°166 en cliquant sur le lien suivant :

"Billet hebdomadaire"