Comme cela vous a été indiqué récemment, le cahier du réseau « le maire et les édifices cultuels », rédigé par les AD du Maine et Loire, de la Mayenne et de la Sarthe, va sortir à la rentrée.

Pratiquement toutes les communes sont confrontées à des questions qui concernent la gestion des édifices cultuels, ou les relations avec des associations qui font des activités dans ces lieux, ou encore les relations avec des associations cultuelles. Le sujet est sensible et complexe, l’actualité nous le rappelle régulièrement.

La loi de 1905, base du régime juridique applicable, est souvent et nécessairement interprétée par les tribunaux, et la jurisprudence en la matière est donc particulièrement importante. Ce cahier du réseau, ouvrage de près de 100 pages dont vous trouverez le sommaire détaillé ci-joint (en cours de corrections mineures, cliquer sur le lien en fin de page), fait le point sur le sujet, rappelle les principes de la loi de 1905, cite les arrêts de jurisprudence les plus éclairants, analyse les problèmes les plus fréquents.

Afin de calibrer le nombre d’exemplaires à imprimer, je remercie celles-et ceux d’entre vous qui ont l’intention d’en commander plus de 20 exemplaires d’adresser un mail à Sophie LASSERON Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou un fax 01 44 18 14 38 avant le 30 août en indiquant le nombre d’exemplaires qu’ils souhaitent « précommander ». En aucun cas cette information ne vaudra commande ferme : c’est une mesure de l’intérêt que vous portez à ce guide qui nous permet d’ajuster la quantité à imprimer, indispensable pour éviter les ruptures de stock et pour obtenir les meilleurs tarifs. Vous recevrez les bons de commandes habituels dès le début septembre.

A titre indicatif, sauf variation de quelques dizaines de centimes, les prix devraient être les suivants : Commandes « AD » : jusqu’à 50 = 8 € ; de 51 à 199 = 6,50 € ; plus de 200 = 5,50 €

L'AMD 92 pourra centraliser les commandes des communes. Si ce cahier vous intéresse, contactez Vincent Marchand (Tél.01 47 29 31 81, Mail. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. )

Lien de la pièce jointe:

" Sommaire du guide..."