Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous l’ordre du jour de la réunion de la Commission des finances et de la fiscalité locale de l’Association des Maires de France,

  1. Quel budget pour 2020 ?

-     Impact des dispositions de la loi de finances 2020 sur les budgets primitifs 2020 ;

-     2020, année d’élection : quels délais pour voter le débat d’orientation budgétaire et le budget primitif avant ou après le scrutin.

  1. Impôts économiques : la CFE et de la CVAE seront-elles supprimées en PLF 2021 ? Motion commune des associations d’élus sur la fiscalité locale.
  2. Questions diverses.

Cette réunion se tiendra le :

Mardi 29 janvier 2020 de 14 h 30 à 17 00

à l’Association des Maires de France (auditorium),

41 Quai d’Orsay - 75007 – PARIS (métro Invalides)

Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de mes  salutations dévouées.

 

Service Finances et Fiscalité locale

Michelle FEUTREN

Assistante

01 44 18 13 71

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

http://www.amf.asso.fr/

 

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

 

Veuillez trouver ci-joint les notes qui devaient être distribuées lors de la commission des finances de l’AMF annulée du 10 décembre 2019.

Je vous en souhaite bonne réception.

 Salutations dévouées.

Service Finances et Fiscalité locale

Michelle FEUTREN

Assistante

01 44 18 13 71

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

http://www.amf.asso.fr/

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

En complément du mail de ce matin vous trouvez ci-joint 2 documents :

  1. note 2. sur la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales et modalités de compensation,
  2. article de Maire Info sur l’adoption en première lecture du PLF 2020.


Je vous en souhaite bonne réception.

 Salutations dévouées.

Service Finances et Fiscalité locale

Michelle FEUTREN

Assistante

01 44 18 13 71

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

http://www.amf.asso.fr/

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Nous avons le plaisir de vous inviter à participer à la réunion de la Commission des finances et de la fiscalité locale de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, qui se tiendra le :

Mardi 8 octobre 2019 de 14 h 30 à 17 h 00

Association des Maires de France (auditorium)

41 Quai d’Orsay - 75007 – PARIS (métro Invalides)

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

  1. Projet de loi de finances pour 2020,
  2. 102ème Congrès des maires et présidents d’intercommunalité
  3. Questions diverses.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos salutations les meilleurs.

Philippe LAURENT

Secrétaire général de l’AMF

Président de la commission des finances de l’AMF

Maire de Sceaux

 

Antoine HOME

Rapporteur de la commission des finances de l’AMF

Maire de Wittenheim

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (convoc_comFin_8_octobre_2019.pdf)convoc_comFin_8_octobre_2019.pdf428 kB

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Veuillez trouver en fichier joint le relevé des conclusions de la commission des finances du mardi 4 juin 2019.

Je vous en souhaite bonne réception.

La prochaine réunion de la commission se tiendra le mardi 8 octobre 2019 de 14h30 à 17h00 dans l’auditorium de l’AMF, 41 quai d’Orsay, 75007 Paris.

Salutation dévouées.

 

Service Finances et Fiscalité locale

Michelle FEUTREN

Assistante

01 44 18 13 71

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

http://www.amf.asso.fr/

 

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion de la Commission des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France, qui se tiendra le :

 

Mardi 4 juin 2019 de 14 h 30 à 17 h 00

 

à l’AMF (auditorium)

41, quai d’Orsay

75007 Paris

Métro Invalides

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

  1. Révision des règles de convocation des commissions communales ou intercommunales des impôts directs (CCID),
  2. Premiers chiffres de l’évolution des finances du bloc communal en 2018 : comptes de gestion 2018 des communes et des  EPCI,
  3. Réforme fiscale, 
  4. Simulations sur le resserrement de l’écart de dotation forfaitaire par habitant entre les communes de différentes strates, 
  5. Questions diverses.

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos salutations les meilleures.

Philippe LAURENT

Secrétaire général de l’AMF

Président de la commission des finances

de l’AMF

Maire de Sceaux

Antoine HOME

Rapporteur de la commission des finances

de l’AMF

Maire de Wittenheim

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " width="303" height="133">

 
Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (convoc_comFin_4_juin_2019.pdf)convoc_comFin_4_juin_2019.pdf342 kB

Madame, Monsieur le Maire,

La prochaine réunion de la Commission des Finances aura lieu le :

Mardi 10 janvier 2017 de 14h00 à 17h00  au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).                                                                                                                                                              

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Révision des valeurs locatives :

-       présentation du dispositif par M. Gradzig El KAROUI sous-directeur des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques – DGFiP
et Mme Anne-Laure LAGADEC, adjointe au Bureau GF3A en charge du cadastre - DFIP ; vous trouverez en pièce jointe les éléments relatifs à la mise en place de la révision des valeurs locatives transmis lors de la dernière réunion de l’AMF avec la DGFiP.

  1. Loi de finances 2017 et loi de finances rectificatives 2016. 

Nous vous remercions par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

  

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

  

Philippe LAURENT

Secrétaire général de l’AMF

Président de la commission des finances

de l’AMF

Maire de Sceaux

Antoine HOME

Rapporteur de la commission des finances

de l’AMF

Maire de Wittenheim

Destinataires : Mmes et MM. les membres de la Commission des finances et de la fiscalité locales

Pour information : Mmes et MM. les membres du Bureau de l’AMF, Mmes et MM. les présidents d’Associations Départementales de Maires

Madame, Monsieur le Maire,

Vous pouvez consulter, en fichier joint, un communiqué presse de l’AMF: "Loi Sapin 2_L'AMF obtient satisfaction et salue le vote du Parlement_ 9nov2016"

 

Vous en souhaitant bonne lecture,

Rollon MOUCHEL-BLAISOT

Directeur général

Madame, Monsieur le Maire,

Vous pouvez consulter, en fichier joint, un communiqué de presse relatif au PLF 217 et aux allégements de fiscalité locale.

 

Vous en souhaitant bonne réception.

Rollon MOUCHEL-BLAISOT

Directeur général

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Veuillez trouver ci-joint le compte rendu de la commission des finances du jeudi 16 juin 2016.

La prochaine réunion de la commission se tiendra le mardi 4 octobre 2016 de 14h30 à 17h30 à l’AMF 41, quai d’Orsay Paris 7ème.

 

Je vous en souhaite bonne réception.

Salutation dévouées.

Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

www.amf.asso.fr

 

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (CRcomFinances_16 juin 2016.pdf)CRcomFinances_16 juin 2016.pdf310 kB