A l’attention des mesdames et messieurs les présidents d’association départementale,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF : « Avenir des « petites lignes » ferroviaires : l’AMF demande une évaluation fondée sur des objectifs de service public et d’aménagement du territoire».

Bonne réception,

Cordialement,

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " height="108" width="205">

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

4èmes Rencontres nationales des communes nouvelles

« Placer les habitants au coeur du projet »
-
le 15 mars 2018 - 9h30 / 13h00
Paris (siège de l'AMF - auditorium)

La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au cœur de cette 4ème édition. La participation des populations constitue un facteur essentiel pour la réussite du projet de création de la commune nouvelle mais également pour sa mise en œuvre afin de s’approprier la commune dans sa nouvelle dimension. 

Comment associer les habitants, les personnels, les associations locales, les commerces et entreprises à la concrétisation du projet ? Quelles démarches de communication, de consultation, d’association des populations pour initier une véritable dynamique ? Comment anticiper les attentes, les inquiétudes et les questions induites par la création de la commune nouvelle (changement d’organisation des pouvoirs locaux, modification éventuelle des accès aux services publics et organisation, impacts financiers et fiscaux, adressage, etc ) ? 

A partir des retours d’expériences, les débats permettront de mettre en évidence les différents outils (réunions/consultations publiques, participation collaborative, organisation de manifestations culturelles ou sportives, site internet, forums …) ainsi que les bonnes pratiques.

Par ailleurs, face aux attentes des élus des communes nouvelles existantes ou en projet, cette Rencontre sera l’occasion de revenir sur les propositions de l’AMF visant à mieux adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (faciliter le fonctionnement des communes nouvelles d’ici 2020 et tirer parti de leur complémentarité avec l’intercommunalité).  

* * *

Avec la participation attendue de Jacqueline GOURAULT, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur ; Pierre-François BERNARD, maire de la commune nouvelle Les Premiers Sapins (25) ; Christian BILHAC, maire de Péret (34), président de l’Association des maires de l’Hérault et co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Philippe CHALOPIN, maire de la commune nouvelle Baugé-en-Anjou, co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Delmira DAUVILLIERS, maire de la commune nouvelle Le Malesherbois (45) ; Gilles GRIMAUD, maire de la commune nouvelle Segré-en-Anjou Bleu (49) ; Jean-Marc VASSE, maire de la commune nouvelle Terre-de-Caux (76) ; Vincent AUBELLE, professeur des universités associé à l’université Paris-Est - Marne-la-Vallée ; Pierre JAILLARD, président de la Commission nationale de toponymie.

En présence de représentants des services de l’Etat, du groupe La Poste, de l’Insee et de la direction interministérielle de la transformation publique (DITP).

INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)

Dans la limite des places disponibles.

LIEU

Association des maires de France -  Auditorium
41, quai d’Orsay - 75007 Paris

Accès

Métro : lignes 8 et 13 (station : Invalides) ou ligne 12 (station : Assemblée nationale)
Bus : lignes 28 et 63 – Arrêt : Pont des Invalides - RER : ligne C (station : Invalides)

Parternariat

Territoires Conseils de la Caisse des dépôts

POUR INFORMATION

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,

Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,

La réforme du prélèvement à la source induit de nouvelles obligations pour les communes et les EPCI.

A partir du 1er janvier 2019, la commune ou l’EPCI devra, tous les mois, transmettre la liste des personnes payées ou indemnisées aux services fiscaux pour qu’ils attribuent à chacun le taux fiscal lui correspondant, calculer le montant de l’impôt sur le revenu sur chacune des payes ou indemnités, en appliquant le taux fiscal personnel, le prélever et enfin reverser à l’administration fiscale les sommes ainsi prélevées au titre de l’impôt sur le revenu. 

Je vous informe que l’AMF propose à ses adhérents sur son site internet sous la référence BW25197 une note concernant le prélèvement à la source (PAS) pour les communes et les EPCI, qui a fait l’objet d’un article « Prélèvement à la source : que doivent faire les communes et EPCI ? » paru le 21 février 2018 dans MAIRE INFO (ci-joint).

Je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Stéphanie COLAS

Conseillère technique

Département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr  

 

Madame le maire, Monsieur le maire,

L’AMF organise le mardi 6 mars après-midi, de 14h à 17h30, un colloque sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : un enjeu majeur pour les territoires ! », dans son auditorium.

 

Le constat de la dévitalisation de nombreux centres-villes et centres-bourgs est partagé. Forte préoccupation de l’ensemble des élus, des petites et grandes villes, en milieu rural et urbain, le déclin des centres-villes n’est pas inéluctable. Afin d’aider les élus communaux et intercommunaux, l’AMF organise une journée de débats pour s’informer, échanger et partager leurs expériences.

Vous êtes invité, vous ou vos représentants, à participer à ce colloque. L’inscription est obligatoire et gratuite, dans la limite des places disponibles. A cet effet, vous  trouverez, le pré-programme et les modalités d’inscriptionen cliquant sur ce lien.

En vous remerciant de votre réponse.

Avec nos sentiments dévoués.

Éric VERLHAC
Directeur Général
Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité


Lien vers le pré-programme et les modalités d’inscription : http://www.amf.asso.fr/actualites/upAMF/AMF_20180212164852_Pre-programme_revitalisation_centres-bourgs-6mars2018.pdf

4ème Rencontres nationales des communes nouvelles

« Placer les habitants au coeur du projet »
-

 

le 15 mars 2018 - 9h30 / 13h00
Paris (siège de l'AMF - auditorium)

La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au cœur de cette 4ème édition. La participation des populations constitue un facteur essentiel pour la réussite du projet de création de la commune nouvelle mais également pour sa mise en œuvre afin de s’approprier la commune dans sa nouvelle dimension. 

Comment associer les habitants, les personnels, les associations locales, les commerces et entreprises à la concrétisation du projet ? Quelles démarches de communication, de consultation, d’association des populations pour initier une véritable dynamique ? Comment anticiper les attentes, les inquiétudes et les questions induites par la création de la commune nouvelle (changement d’organisation des pouvoirs locaux, modification éventuelle des accès aux services publics et organisation, impacts financiers et fiscaux, adressage, etc ) ? 

A partir des retours d’expériences, les débats permettront de mettre en évidence les différents outils (réunions/consultations publiques, participation collaborative, organisation de manifestations culturelles ou sportives, site internet, forums …) ainsi que les bonnes pratiques.

Par ailleurs, face aux attentes des élus des communes nouvelles existantes ou en projet, cette Rencontre sera l’occasion de revenir sur les propositions de l’AMF visant à mieux adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (faciliter le fonctionnement des communes nouvelles d’ici 2020 et tirer parti de leur complémentarité avec l’intercommunalité).  

* * *

Avec la participation attendue de Jacqueline GOURAULT, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur ; François BAROIN, président de l’AMF, maire de Troyes (10) ; Pierre-François BERNARD, maire de la commune nouvelle Les Premiers Sapins (25) ; Christian BILHAC, maire de Péret (34), président de l’Association des maires de l’Hérault et co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Philippe CHALOPIN, maire de la commune nouvelle Baugé-en-Anjou, co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Delmira DAUVILLIERS, maire de la commune nouvelle Le Malesherbois (45) ; Gilles GRIMAUD, maire de la commune nouvelle Segré-en-Anjou Bleu (49) ; Jean-Marc VASSE, maire de la commune nouvelle Terre-de-Caux (76) ; Vincent AUBELLE, professeur des universités associé à l’université Paris-Est - Marne-la-Vallée ; Pierre JAILLARD, président de la Commission nationale de toponymie.

En présence de représentants des services de l’Etat, du groupe La Poste, de l’Insee et de la direction interministérielle de la transformation publique (DITP).

INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)

Dans la limite des places disponibles.

LIEU

Association des maires de France -  Auditorium
41, quai d’Orsay - 75007 Paris

Accès

Métro : lignes 8 et 13 (station : Invalides) ou ligne 12 (station : Assemblée nationale)
Bus : lignes 28 et 63 – Arrêt : Pont des Invalides - RER : ligne C (station : Invalides)

Parternariat

Territoires Conseils de la Caisse des dépôts

Mesdames et messieurs les présidents d’associations départementales,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF : « Déchets dangereux : l’AMF et Eco-DDS trouvent un accord pour revaloriser le barème de soutiens ».

Bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

POUR INFORMATION

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « fonction publique territoriale et ressources humaines »,

Je vous rappelle que la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » se tiendra le :

mardi 6 février 2018 de 14h à 17h

au 41 Quai d’Orsay (salle terrasse) – Paris 7e (M° Invalides).

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour qui avait été arrêté en grande partie lors de la séance précédente (compte rendu ci-joint) :

-       Audition des présidents de la SMACL et de la MNT

Lors de la séance précédente, le 19 décembre 2017, la Commission a accédé à la demande des présidents de la SMACL et de la MNT d’être auditionnés sur la couverture des risques maladie dans la FPT (cf. courrier du 6 novembre 2017 adressé à Monsieur DELUGA).

Monsieur Jean-Luc BOISSIEU, président du Conseil d’administration de la SMACL, et Monsieur Alain GIANAZZA, président général de la MNT, ont donc été invités ce mardi 6 février 2018 à 14 heures, à présenter leur analyse de la situation en matière de couverture des risques sur le marché des collectivités.  

-       Recueil du point de vue de la Commission sur HoRHizons 2017 et suites à donner en 2018

Le lien, ci-dessous, vous permet d’accéder au dossier complet sur le site de l’AMF : le baromètre RH HoRHizons 2017, le communiqué de presse et la présentation de l’institut CSA.

http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=24853&refer=http://www.amf.asso.fr/recherche/resultat.asp?q=horhizons

-        Information sur la proposition de contribution commune CSFPT-AMF, validée par la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines

La proposition de contribution commune CSFPT-AMF, validée par la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines le 19 décembre 2017, sera soumise au Bureau de l’AMF le 7 février 2018 (note remise sur table).

-       Actualités : les nouveautés de la FPT au 1er janvier 2018 (cf note), les sujets FPT 2018 (prélèvement à la source, DSN, élections professionnelles, égalité femme/homme…).

Restant à votre disposition pour toute information complémentaire, dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de ma considération.

Stéphanie COLAS

Conseillère technique

Département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr  

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur,

 

 

Permettez-moi tout d’abord de vous présenter tous mes vœux pour cette nouvelle année.

J’ai l’honneur de vous informer que le groupe de travail petite enfance de l’Association des Maires de France se tiendra le :

Mercredi 14 février 2018, de 14h30 à 17h30 au siège de l’AMF.

Vous trouverez ci-joint un questionnaire sur un retour d’expérience concernant l’accueil des jeunes enfants en situation de handicap à retourner à Sandrine Chemise (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ) dans les délais qui vous seront les meilleurs.

Vous trouverez également ci-joints l’ordre du jour, le coupon-réponse ainsi le dernier compte-rendu de réunion du 7 décembre 2017.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Sandrine CHEMISE

Assistante

Département Action Sociale, Educative, Sportive et culturelle

Département du Conseil Juridique et documentation

Tel. 01 44 18 14 13

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

www.amf.asso.fr

Mesdames et messieurs les membres les présidents d’associations départementales,

Mesdames et messieurs le directeurs,

 

Vous trouverez ci-joint un communiqué de presse de l’AMF relatif à la publication d’un nouveau guide : « L’élu et l’assainissement non collectif ».

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

À l’attention de : Mesdames et Messieurs les maires membres de groupe de travail «  Alimentation et Restauration (anciennement restauration collective)

Pour information : Mesdames et Messieurs les directeurs d’associations départementales de maires

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du groupe de travail « Alimentation et Restauration » de l’Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (’invitation et le coupon réponse ci-joints) qui se tiendra le :

14 février 2018 de 10h00 à 16h00

à l’adresse suivante

Groupement scolaire, 41 rue de l'arbalète 75005 Paris

(Métro Censier Daubenton)

Attention changement d’adresse du gt « alimention et restauration »

Mairie du Vème arrondissement

21 Place du Panthéon, 75005 Paris

Pour des raisons d'organisation, je vous remercie de bien vouloir me renvoyer par e-mail (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ) le coupon-réponse complété le plus rapidement possible.

Comptant vivement sur votre présence ou celle de votre représentant, veuillez agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.

Corinne VITTE

Assistante de Nelly DENIOT

Sébastien FERRIBY – Valérie BRASSART – Sarah REILLY – Bastien MORVAN

Département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

 www.amf.asso.fr