4ème Rencontres nationales des communes nouvelles

« Placer les habitants au coeur du projet »
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le 15 mars 2018 - 9h30 / 13h00
Paris (siège de l'AMF - auditorium)

La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au cœur de cette 4ème édition. La participation des populations constitue un facteur essentiel pour la réussite du projet de création de la commune nouvelle mais également pour sa mise en œuvre afin de s’approprier la commune dans sa nouvelle dimension. 

Comment associer les habitants, les personnels, les associations locales, les commerces et entreprises à la concrétisation du projet ? Quelles démarches de communication, de consultation, d’association des populations pour initier une véritable dynamique ? Comment anticiper les attentes, les inquiétudes et les questions induites par la création de la commune nouvelle (changement d’organisation des pouvoirs locaux, modification éventuelle des accès aux services publics et organisation, impacts financiers et fiscaux, adressage, etc ) ? 

A partir des retours d’expériences, les débats permettront de mettre en évidence les différents outils (réunions/consultations publiques, participation collaborative, organisation de manifestations culturelles ou sportives, site internet, forums …) ainsi que les bonnes pratiques.

Par ailleurs, face aux attentes des élus des communes nouvelles existantes ou en projet, cette Rencontre sera l’occasion de revenir sur les propositions de l’AMF visant à mieux adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (faciliter le fonctionnement des communes nouvelles d’ici 2020 et tirer parti de leur complémentarité avec l’intercommunalité).  

* * *

Avec la participation attendue de Jacqueline GOURAULT, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur ; François BAROIN, président de l’AMF, maire de Troyes (10) ; Pierre-François BERNARD, maire de la commune nouvelle Les Premiers Sapins (25) ; Christian BILHAC, maire de Péret (34), président de l’Association des maires de l’Hérault et co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Philippe CHALOPIN, maire de la commune nouvelle Baugé-en-Anjou, co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Delmira DAUVILLIERS, maire de la commune nouvelle Le Malesherbois (45) ; Gilles GRIMAUD, maire de la commune nouvelle Segré-en-Anjou Bleu (49) ; Jean-Marc VASSE, maire de la commune nouvelle Terre-de-Caux (76) ; Vincent AUBELLE, professeur des universités associé à l’université Paris-Est - Marne-la-Vallée ; Pierre JAILLARD, président de la Commission nationale de toponymie.

En présence de représentants des services de l’Etat, du groupe La Poste, de l’Insee et de la direction interministérielle de la transformation publique (DITP).

INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)

Dans la limite des places disponibles.

LIEU

Association des maires de France -  Auditorium
41, quai d’Orsay - 75007 Paris

Accès

Métro : lignes 8 et 13 (station : Invalides) ou ligne 12 (station : Assemblée nationale)
Bus : lignes 28 et 63 – Arrêt : Pont des Invalides - RER : ligne C (station : Invalides)

Parternariat

Territoires Conseils de la Caisse des dépôts

Mesdames et messieurs les présidents d’associations départementales,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF : « Déchets dangereux : l’AMF et Eco-DDS trouvent un accord pour revaloriser le barème de soutiens ».

Bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

POUR INFORMATION

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « fonction publique territoriale et ressources humaines »,

Je vous rappelle que la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » se tiendra le :

mardi 6 février 2018 de 14h à 17h

au 41 Quai d’Orsay (salle terrasse) – Paris 7e (M° Invalides).

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour qui avait été arrêté en grande partie lors de la séance précédente (compte rendu ci-joint) :

-       Audition des présidents de la SMACL et de la MNT

Lors de la séance précédente, le 19 décembre 2017, la Commission a accédé à la demande des présidents de la SMACL et de la MNT d’être auditionnés sur la couverture des risques maladie dans la FPT (cf. courrier du 6 novembre 2017 adressé à Monsieur DELUGA).

Monsieur Jean-Luc BOISSIEU, président du Conseil d’administration de la SMACL, et Monsieur Alain GIANAZZA, président général de la MNT, ont donc été invités ce mardi 6 février 2018 à 14 heures, à présenter leur analyse de la situation en matière de couverture des risques sur le marché des collectivités.  

-       Recueil du point de vue de la Commission sur HoRHizons 2017 et suites à donner en 2018

Le lien, ci-dessous, vous permet d’accéder au dossier complet sur le site de l’AMF : le baromètre RH HoRHizons 2017, le communiqué de presse et la présentation de l’institut CSA.

http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=24853&refer=http://www.amf.asso.fr/recherche/resultat.asp?q=horhizons

-        Information sur la proposition de contribution commune CSFPT-AMF, validée par la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines

La proposition de contribution commune CSFPT-AMF, validée par la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines le 19 décembre 2017, sera soumise au Bureau de l’AMF le 7 février 2018 (note remise sur table).

-       Actualités : les nouveautés de la FPT au 1er janvier 2018 (cf note), les sujets FPT 2018 (prélèvement à la source, DSN, élections professionnelles, égalité femme/homme…).

Restant à votre disposition pour toute information complémentaire, dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de ma considération.

Stéphanie COLAS

Conseillère technique

Département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr  

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur,

 

 

Permettez-moi tout d’abord de vous présenter tous mes vœux pour cette nouvelle année.

J’ai l’honneur de vous informer que le groupe de travail petite enfance de l’Association des Maires de France se tiendra le :

Mercredi 14 février 2018, de 14h30 à 17h30 au siège de l’AMF.

Vous trouverez ci-joint un questionnaire sur un retour d’expérience concernant l’accueil des jeunes enfants en situation de handicap à retourner à Sandrine Chemise (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ) dans les délais qui vous seront les meilleurs.

Vous trouverez également ci-joints l’ordre du jour, le coupon-réponse ainsi le dernier compte-rendu de réunion du 7 décembre 2017.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Sandrine CHEMISE

Assistante

Département Action Sociale, Educative, Sportive et culturelle

Département du Conseil Juridique et documentation

Tel. 01 44 18 14 13

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

www.amf.asso.fr

Mesdames et messieurs les membres les présidents d’associations départementales,

Mesdames et messieurs le directeurs,

 

Vous trouverez ci-joint un communiqué de presse de l’AMF relatif à la publication d’un nouveau guide : « L’élu et l’assainissement non collectif ».

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

À l’attention de : Mesdames et Messieurs les maires membres de groupe de travail «  Alimentation et Restauration (anciennement restauration collective)

Pour information : Mesdames et Messieurs les directeurs d’associations départementales de maires

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du groupe de travail « Alimentation et Restauration » de l’Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (’invitation et le coupon réponse ci-joints) qui se tiendra le :

14 février 2018 de 10h00 à 16h00

à l’adresse suivante

Groupement scolaire, 41 rue de l'arbalète 75005 Paris

(Métro Censier Daubenton)

Attention changement d’adresse du gt « alimention et restauration »

Mairie du Vème arrondissement

21 Place du Panthéon, 75005 Paris

Pour des raisons d'organisation, je vous remercie de bien vouloir me renvoyer par e-mail (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ) le coupon-réponse complété le plus rapidement possible.

Comptant vivement sur votre présence ou celle de votre représentant, veuillez agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.

Corinne VITTE

Assistante de Nelly DENIOT

Sébastien FERRIBY – Valérie BRASSART – Sarah REILLY – Bastien MORVAN

Département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

 www.amf.asso.fr 

A l’attention de Mesdames et Messieurs les  directeurs d’associations départementales

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la convocation de la commission intercommunalité qui aura lieu le 7 février prochain.

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement,

     Nathalie SEBBAN                                                   

     Association des Maires de France

     Assistante de la Mission Intercommunalité/Grand Paris et Prospective

     Tel : 01.44.18.51.90

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (Convocation 7 février 2018.pdf)Convocation 7 février 2018.pdf111 kB

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur,

Permettez-moi tout d’abord de vous présenter tous mes vœux pour cette nouvelle année.

J’ai l’honneur de vous informer que la commission santé de l’Association des Maires de France et France urbaine se tiendra le :

Mercredi 07 février 2018, de 14h30 à 17h30 au siège de l’AMF.

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour ainsi que le coupon-réponse.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (coupon réponse.pdf)coupon réponse.pdf208 kB
Télécharger ce fichier (ordre du jour.pdf)ordre du jour.pdf45 kB

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

 

Monsieur François DELUGA et Madame Natacha BOUCHART respectivement président et rapporteure, vous prient de bien vouloir noter que la prochaine réunion de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF dont vous êtes membre se tiendra

le mardi 6 février 2018

de 14h à 17h au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

L’ordre du jour et les documents de travail vous parviendront ultérieurement.

Je vous remercie par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

Dans l’attente de notre prochaine rencontre, je vous présente tous mes vœux pour cette année 2018 et vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,  l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur,

Nous vous prions de bien vouloir noter que le  groupe de travail « petite enfance » de l’AMF, se tiendra le mercredi 14 février 2018, de 14h30 à 17h30 au siège de l’AMF .

Nous vous ferons parvenir l’ordre du jour et la convocation ultérieurement.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Sandrine CHEMISE

Assistante

Département Action Sociale, Educative, Sportive et culturelle

Département du Conseil Juridique et documentation

Tel. 01 44 18 14 13

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

www.amf.asso.fr