Reunions sur la thématique sécurité au sein de la Préfecture- mercredi 8 février 2023
Ce 8 février 2023, Monsieur Laurent HOTTIAUX, Préfet des Hauts-de-Seine, a reçu les Maires au sein du salon d’honneur de la Préfecture, en présence de Monsieur Pascal PRACHE, Procureur de la République. L’objectif de cette rencontre était de permettre aux services de la Préfecture, de la Justice et des communes d’échanger sur les questions de la prévention et de la sécurité, au sein du département.
Monsieur le Préfet a tenu à saluer la collaboration entre les communes et les services de l’État et la mobilisation de toutes et tous. En effet, à cette occasion, 30 communes étaient représentées.
Puis, Monsieur le Préfet a présenté la situation et les actions menées dans les Hauts-de-Seine, dans le cadre de la lutte contre l’ensemble des trafics (stupéfiants, tabac - vente à la sauvette…), de la sécurité routière, des cambriolages, des rixes, des violences intrafamiliales… Les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 ont également été évoqués, pour la partie sécurisation des épreuves notamment le marathon et le cyclisme.
Monsieur le Procureur de la République est également intervenu pour une présentation de l’activité du Parquet de Nanterre, en particulier pour l’année 2022.
Le nombre de procédures est resté en effet conséquent et cela a impliqué une très forte mobilisation des services. Parmi les sujets traités, les violences intrafamiliales restent toujours un enjeu sociétal. Monsieur Pascal PRACHE a rappelé les dispositifs mis à la disposition des Maires et en lien avec le Parquet : le rappel à l’ordre (RAO), la procédure de transaction…
Monsieur Laurent HOTTIAUX, Préfet des Hauts-de-Seine et Monsieur Pascal PRACHE, Procureur de la République, ont souligné l’importance de travailler conjointement avec les Maires et leurs services, ainsi que la qualité des liens avec les communes.
Ces présentations ont donné lieu à de nombreux échanges où les Maires ont fait part de l’ensemble des sujets suscitant des interrogations, voire des inquiétudes.
Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Président de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine, a vivement remercié Monsieur Laurent HOTTIAUX, Préfet du département, pour l’organisation de cette rencontre, en présence de Monsieur Pascal PRACHE, Procureur de la République. Il a rappelé qu’il était en effet essentiel que les Maires puissent partager librement avec les représentants de l’État, et qu’ils soient soutenus afin de mener à bien leurs missions.
Conférence relative à la Lutte contre le Gaspillage Alimentaire
Le vendredi 3 février 2023 s'est déroulée la conférence relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire au centre évènementiel de Courbevoie.
Jacques KOSSOWSKI, Maire de Courbevoie et Président de l'Association des Maires des Hauts-de Seine a accueilli près de 200 invités. Accompagné par Arash DERAMBARSH, Adjoint au Maire de Courbevoie, délégué à la ville verte et durable, qui a impulsé cette démarche, Jacques KOSSOWSKI a signé une convention avec des établissement scolaires de la Ville de Courbevoie.
Roger KAROUTCHI , Sénateur des Hauts-de-Seine et Philippe JUVIN Député des Hauts-de-Seine ont défendu la loi sur le gaspillage alimentaire, souhaitant un engagement encore plus fort pour aider toutes les personnes en difficulté.
Cette rencontre a permis aux acteurs associatifs, aux commerçants, aux acteurs locaux et aux Elus de travailler ensemble afin de réduire encore le gaspillage alimentaire .
Vous pouvez consulter en fichier joint le programme de cette matinée
Assemblée générale de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine - vendredi 25 novembre 2022
L'Assemblée générale de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine s'est déroulée le vendredi 25 novembre 2022 au sein des Salons d’Honneur de la préfecture.
Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Président de l'AMD 92, a accueil chaleureusement les Maires et les élus des 32 communes du département présentes à cette rencontre.
L’ordre du jour était le suivant :
Auditions :
Point de situation sur les actions des services de l’État, au sein de notre département.
- La suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).
- Le Projet de la loi des finances 2023 (PFL 2023).
- La hausse des prix de l’énergie, des matières premières et des fournitures.
Pour la partie statutaire, Monsieur Bernard GAUDUCHEAU, Trésorier de l'AMD92, a fait un point sur atterrissage budgétaire 2022 et sur le budget prévisionnel 2023. Les deux ont été votés à l'unanimité.
Le Président Jacques KOSSOWSKI a fait un point sur la subvention 2022 du Conseil départementale et sur la demande pour 2023. Il a ensuite abordé les actions principales de l’AMD 92 en cours et présenté les objectifs 2023 qui ont été approuvés par l'assemblée. De nombreux échanges pont permis de préparer le dossier sur la charte téléphonique souhaitée par les Maires. Il a souligné la réussite des Universités des Mairies de l’Ouest Parisien, il en a d'ailleurs fait un objectif majeur pour l'année 2023. Il a ensuite annoncé une réunion sur la thématique sécurité qui devrait se déroulée en février 2023 avec la participation du Préfet, du Procureur et du DTSP.
Enfin , il a remercié vivement l'équipe de l'AMD 92 pour son investissement.
Cette assemblée à été suivi par une audition du Préfet Laurent HOTTIAUX qui était accompagné pour l'occasion par le Secrétaire Général Pascal GAUCI.
Celui-ci qui a fait un point de situation sur les problématiques énergétiques, sur la situation financière et les accompagnements prévus, il a terminé par une synthèse sur les problématiques de sécurité au sein du département. Cette intervention faisait suite à une rencontre avec les Membres du Bureau de l'AMD 92 qui s'était déroulée le mardi 22 novembre 2022.
Le troisième temps fort de cette assemblée générale a été les échanges avec les parlementaires du département présents.
Monsieur Bernard GAUDUCHEAU, Maire de Vanves à posé la problématique sur la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).
Madame Jacqueline BELHOMME, Maire de Malakoff a soulevé la hausse des prix de l’énergie, des matières premières et des fournitures impactant de manière violente les communes.
Monsieur Philippe LAURENT, Maires de Sceaux à fait un point sur le Projet de la Loi des Finances 2023 (PFL 2023).
Après avoir évoqué ces trois sujets majeurs, les Maires et les Élus ont pu avoir des échanges riches et constructifs avec les Parlementaires.
Le Président Jacques KOSSOWSKI , a conclu ce rendez-vous important en remerciant vivement le Préfet pour son accueil et tous les participants pour leur implication dans ces échanges extrêmement intéressants.
Un compte-rendu de cette rencontre sera a prochainement édité.
Réunion des Membres de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine - Mercredi 18 octobre 2022
Les Membres du Bureau de l'association des Maires se sont réunis le mercredi 18 octobre 2022.
Pour l'occasion, ils étaient invités au sein des 2èmes Assises Métropolitaines du centre ville qui se déroulaient à Rueil-Malmaison.
Patrick OLLIER, Président de la Métropole et Maire de Rueil-Malmaison a accueilli chaleureusement tous les participants.
Le Président de l'AMD 92 et Maire de Courbevoie, Jacques KOSSOWSKI a remercié pour cet accueil et a présenté l’ordre du jour suivant :
Conclusion.
Il a été confirmé par les Membres du Bureau que notre Assemblée générale se déroulera le vendredi 25 novembre 2022, de 9h30 à 12h30 (accueil 9h00) au sein des Salons d’Honneur de la Préfecture des Hauts-de-Seine.
Le programmes suivant a été validé
A l’ordre du jour :
Après une Assemblée Statutaire :
- Présentation de l’atterrissage budgétaire 2022, du budget prévisionnel 2023 et demande de subvention 2023 au Département des Hauts-de-Seine.
- Préparation de l’Assemblée générale.
- Questions diverses.
- Conclusion.
Il est convenu de programmer une audition du Préfet, afin d'évoquer les actions de l’État dans le département.
Celle-ci sera suivie d’une audition des Parlementaires du département.
Trois thématiques principales ont été retenues pour cette rencontre :
- La suppression définitive de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).
- Le projet de la loi finances (PFL 2023).
- Les finances locales face à la hausse des coûts de l’énergie, des matières premières et des fournitures.
Enfin, un temps de libre échange est prévu avec des questions ouvertes.
Deux autres propositions sont formulées également par les Membres du Bureau.
Premièrement : une réunion entre les Membres du Bureau de l’AMD 92 et le Préfet, afin d’exposer rapidement toutes les difficultés financières rencontrées par les Maires au quotidien et dans la construction des budgets à venir. Cette rencontre est souhaitée avant la fin de cette année.
Deuxièmement : Une réunion sur la sécurité, en présence du Préfet, du DDSP et du Procureur de la République, est souhaitée en début d’année 2023.
104e Congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France - 22 au 24 novembre 2022
L’AMF organise,le 104e Congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France.
Plus de 10 000 élus locaux sont attendus au Parc des expositions de la Porte de Versailles à Paris, précédé le 21 novembre par la Réunion des élus des Outre-mer.
Pendant ces trois jours, plus de vingt conférences, débats en plénière, forums thématiques ou points infos sur les grands sujets d’actualité ou d’action des communes sont proposés aux congressistes, avec leur diffusion en direct sur Public Sénat, www.maires.tv et www.amf.asso.fr.
L’occasion pour les congressistes de débattre, d’échanger et d’interpeller les pouvoirs publics sur des enjeux majeurs comme l’avenir de la décentralisation, la transition écologique, l’accès aux services essentiels de proximité ou encore l’évolution des finances et fiscalité locales.
Le fil rouge de ce congrès portera sur le pouvoir d’agir, la capacité des élus locaux à agir au service des citoyens, avec efficacité au quotidien.
L’inflation, l’augmentation des dépenses de personnel, les difficultés d’approvisionnement en matières premières, ainsi que les hausses du prix de l’énergie et des taux d’intérêts augmentent les coûts pesant sur les budgets locaux. S’ajoutent les restrictions des marges de manoeuvre des communes et des EPCI depuis la baisse et le gel de la DGF et la suppression de fiscalité locale. Dans ce contexte de crise économique et de restrictions des moyens, le débat finances reviendra sur les perspectives financières du bloc communal.
Le débat dédié à l’organisation territoriale permettra d’échanger sur la nécessité de construire un modèle intercommunal adapté à chaque territoire. Développement économique, transition écologique et énergétique, renforcement des politiques de l’habitat, d’accès à la santé, … autant de domaines d’action qui reposent en partie sur l’action des intercommunalités.
Le débat « environnement » reviendra sur les rôles relatifs et complémentaires pour l’État et les communes dans l’élaboration et la réalisation de la planification écologique et la gouvernance pour y parvenir.
Enfin, le débat ruralité abordera sous un angle pratique les outils et les solutions permettant de dynamiser les communes rurales.
Ce Congrès sera un temps fort de dialogue et d’échanges pour montrer que les élus agissent au quotidien au service des citoyens. L’occasion également de rappeler qu’il est plus que temps de faire confiance aux collectivités et respecter le principe de subsidiarité. La commune n’a jamais été autant nécessaire.
Modalités d'inscription
Les inscriptions se font exclusivement en ligne. Les congressistes doivent procéder directement à leur inscription, muni de leurs paramètres d'accès (identifiant et mot de passe adhérent), en cliquant ici : Inscription au 104e Congrès de l'AMF
En cas d’oubli, il est possible de récupérer ses paramètres d'accès .
Il est possible d’inscrire un ou plusieurs membres de la collectivité.
Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au dernier jour du Congrès. Un courriel de confirmation est envoyé à chaque inscrit avec un lien d'impression du badge. Muni d’une pièce d’identité, le congressiste présentera ce badge à l'une des bornes d'accueil du Pavillon 5 et pourra ainsi récupérer son «dossier Congrès».
Une cellule d’assistance aux adhérents pour leur inscription est joignable du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, au 01 44 18 14 33 et/ou à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .
Accéder à la "Foire aux questions"
Les Universités des Mairies de l'Ouest Parisien 2022 rencontrent, une fois de plus un vif succès!
Les Universités des Mairies de l’Ouest Parisien 2022 ont une fois de plus rencontré un vif succès, avec plus de 2 400 Participants inscrits (augmentation de 15% par rapport à 2021), plus de 1200 personnes présentes au déjeuner républicain et une centaine d'exposants et partenaires inconstitutionnels, publics et privés.
Les deux Présidents des Associations départementales de Maires : Pierre FOND, Maire de Sartrouville, Président de l'Union des Maires des Yvelines et Jacques KOSSOWSKI, Maire de Courbevoie, Président de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine ont pu rencontrer :
Gérard LARCHER, Président du Sénat,
Yaël BRAUN-PIVET, Présidente de l'Assemblée Nationale,
Valérie PECRESSE, Présidente de la Région Île-de-France,
Pierre BEDIER, Président du département des Yvelines,
Georges SIFFREDI, Président du département des Hauts-de-Seine,
Les deux Préfets de département : Jean-Jacques BROT, Préfet des Yvelines, Laurent HOTTIAUX, Préfet des Hauts-de-Seine,
ainsi que de nombreux Parlementaires, Maires et Elus des deux départements.
Cette journée a permis aux Parlementaires, Maires, Elus, Partenaires et Exposants, d'échanger, de partager et de se retrouver autour de 8 tables rondes, 12 ateliers et 4 formations, au sein desquels plus de 70 intervenants de haut niveau ont travaillé sur les problématiques et sujets du moment.
Au lendemain de cet évènement, les deux Présidents des Associations départementales de Maire ont déjà la volonté de travailler, en concertation avec tous les acteurs, afin proposer une rencontre adaptée aux besoins des Maires et des Elus des Yvelines et des Hauts-de-Seine.
Petit déjeuner territorial CCI- AMD92 5 octobre 2022
Universités des Mairies de l'Ouets Parisien - mercredi 12 octobre 2022 - Inscrivez-vous en ligne
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