La lettre de l'AMD92 - édition novembre 2010

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La lettre de l'AMD92
Édition janvier 2018
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Chers adhérents,

Tous les rendez-vous annoncés dans la Lettre électronique N°5, se sont déroulés ces dernières semaines. Vous retrouverez dans cette Lettre électronique N°6, le résumé de tous ces évènements.

Nous préparons activement notre prochaine assemblée générale prévue début décembre. Vous recevrez prochainement, par courrier, l''ordre du jour et vous le retrouverez en ligne sur notre site...

Vous êtes de plus en plus nombreux à consulter le site de l’AMD 92 et nous vous en remercions. Nous souhaitons être au plus près de vos attentes, pour cela n’hésitez pas à faire remonter l’information. Car c’est avec vos remarques que nous progresseront…

 

Les articles à la une :

Réunion thématique : Présentation de l''Agence Régionale de Santé par Monsieur Claude EVIN

Monsieur Claude EVIN Directeur général de l’Agence Régionale de Santé, sur invitation de Monsieur Jacques GAUTIER, Président de l’association des Maires des Hauts-de-Seine, est venu dans les Salons d’honneur de la préfecture pour rencontrer les Maires du département et les élus en charge du domaine de la santé.

 

Cette réunion était organisée à l''initiative de Madame Alexandra FOURCADE, Maire-Adjoint de Neuilly-sur-Seine, et de Monsieur Emmanuel MITRY, Conseiller municipal de Garches, tous les deux élus en charge du domaine de la santé et animateurs du réseau "élus santé" du département.

 

 

Après une introduction du Secrétaire Général de la Préfecture Monsieur Didier MONTCHAMP qui représentait le Préfet Patrick STRZODA et de Monsieur Jacques GAUTIER; Monsieur Claude EVIN a présenté, dans le détail, l’organisation de l’ARS en précisant les objectifs, les moyens et les textes de référence. Enfin, il a abordé la future politique de santé. De nombreux échanges avec les participants ont permis d’aborder tous les sujets qui préoccupent les élus et les professionnels de santé dans le cadre de cette organisation.

 

Plus de 25 communes du département étaient représentées lors de cette rencontre. Plusieurs rendez-vous sont déjà pris avec Madame Annick GELLIOT, Déléguée Territoriale de l''ARS, pour aborder des points spécifiques soulevés par les communes.

Monsieur Jacques GAUTIER a vivement remercier Monsieur Claude EVIN pour cette présentation et ces échanges qu''il a qualifié de riches et constructifs...



Visite du Préfet de Police Michel GAUDIN au commissariat de Gennevilliers

Le Préfet de Police Monsieur MICHEL GAUDIN est venu rencontrer les Maires du "premier district" au commissariat de Gennevilliers le lundi 11 octobre entre 11h00 et 13h00.



Monsieur Jacques GAUTIER, Sénateur-Maire de Garches et Président de l''AMD 92, Monsieur Patrick BALKANY, Député-Maire de Levallois, Monsieur Manuel AESCHLIMANN, Député d''Asnières et Colombes sud, Monsieur Jacques BOURGOIN, Maire de Gennevilliers, Monsieur Alain-Bernard BOULANGER, Maire de Villeneuve-la-Garenne,Monsieur Gilles CATOIRE, Maire de Clichy, Monsieur Yves REVILLON, Maire de Bois-Colombes, Madame Martine CARADEC, Maire-Adjointe d''Asnières et Madame MartineANTOGNAZZA, Maire-Adjointe de Colombes étaient présents à ce rendez-vous.


Monsieur Michel Gaudin était accompagné du Préfet Patrick STRZODA et de toute son équipe pour faire une évaluation des actions entreprises au sein du "premier district" des Hauts-de-Seine. Les Elus et les Parlementaires ont pu échanger sur la politique de sécurité mise en place et sur l''évolution des moyens engagés.


Monsieur Jacques GAUTIER a remercié vivement au nom des parlementaires et des élus Monsieur Michel GAUDIN pour ses réponses franches et constructives...
Rendez-vous est donné pour la visite du deuxième district à Nanterre conformément au calendrier, que les Maires peuvent consulter dans la rubrique "commissions"...




Suite des Visites du Préfet de Police de Paris dans les districts de police

 

A l’invitation de Jacques GAUTIER, Président de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine, Michel GAUDIN, Préfet de Police de Paris, en charge de l’agglomération Parisienne, a continué sa visite des districts de police des Hauts-de-Seine.

 

 

 

Après Gennevilliers, il était à Nanterre le jeudi 14 octobre. Accompagné de Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine et de son équipe parisienne, il a rencontré les Maires et les élus du district en charge de la sécurité.

 

 

Etaient présents à cette réunion : Jacques GAUTIER, Président de l''AMD 92, Patrick JARRY, Maire de Nanterre, Jean-Christophe FROMANTIN, Maire de Neuilly-sur-Seine, Michel LEGMANN, Maire-Adjoint de Neuilly-sur-Seine, Denis GABRIEL, Maire-Adjoint de Rueil-Malmaison, Jean-Marie BALLET, Maire-Adjoint de Puteaux, Jean-Pierre BUTET, Conseiller municipal de la Garenne-Colombes, Daniel MONTET, Conseiller municipal de Suresnes, Serge DESESMAISONS, Conseiller municipal de Courbevoie, Philippe CHAIX , représentant de l''EPAD.

 

Ces échanges riches et constructifs ont permis d’évaluer le travail de police en cours et de préparer les actions futures dans le département et les communes. Ces visites vont continuer avec la visite du 3ème et 4ème district de police des Hauts-de-Seine dans les jours prochains.






Réunion sur "les berges de Seine"

Dans le cadre d''une consultation souhaitée par le conseil municipal de la ville de Paris, une réunion était organisée le lundi 08 novembre 2010 au sein de l''Hôtel du département.






L''Association des Maires des Hauts-de-Seine recevait Monsieur Pierre MANSAT, Maire-Adjoint de Paris et son équipe pour échanger sur le projet d''aménagement des berges des Seine...





Après une présentation brève du projet et un rappel du contexte par Monsieur Jacques GAUTIER, Sénateur-Maire de Garches et Président de l''AMD 92, de nombreuses questions posées par les élus présents ont permis de débattre sur ce projet qui préoccupe les Maires du département...
Une correspondance va être adressée au Maire de PARIS pour transmettre les questions, les inquiétudes et les propositions faites dans ce dossier...





Réunion du Bureau de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine lundi 08 novembre 2010


Les membres du bureau de l''Association des Maires se sont réunis le lundi 08 novembre 2010 entre 8h30 et 10h00.








Monsieur Jacques GAUTIER, Président de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine, après avoir accueilli les participants, a présenté l''ordre du jour suivant :

I. Présentation du passage à la TV numérique par le Délégué Régional Ile-de-France Monsieur Fayçal DAOUADJI
II. La Commission Départementale de Coopération Intercommunale
III. Les projets de supports pédagogiques de l’AMD 92
IV. L’Assemblée générale
V. Questions diverses

Après un tour de table, le rendez-vous est fixé pour la prochaine Assemblée Générale de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine qui se déroulera soit le lundi 06 décembre 2010 de 8h30 à 13h00 soit le lundi 13 décembre 2010 de 8h30 à 13h00 au sein du Conseil général.
Un procès verbal de cette réunion sera prochainement transmis à tous les Maires du département.

 

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Au sommaire de cette lettre :

4ème Universités des Maires des Yvelines


La 4ème édition des Universités des Maires des Yvelines, organisée par l’Union des Maires des Yvelines, s’est déroulée le mardi 28 septembre aux Pyramides de Port-Marly.



Monsieur Jacques GAUTIER, Sénateur-Maire de Garches et Président de l’AMD 92, a rencontré son homologue des Yvelines : Monsieur GUY PELISSIER, Maire de Béhoust. A cette occasion, les deux présidents d’associations des Maires ont pu échanger avec les élus des Yvelines sur les grands sujets d’actualités évoqués lors de ces 4èmes universités.

 

 


Cette journée, où plus de 250 élus des Yvelines étaient présents, a permis de réunir les Maires et leurs élus autour de formations et de tables rondes sur des thèmes comme :

 

- Urbanisme : la réhabilitation des centres villes et maintien des activités commerciales,

- Eau : le Spanc, service d’assainissement non collectif comme la petite enfance,

- Management : personnel communal, les marges de manœuvre

- Petite Enfance : l’accueil des 0-4 ans dans les Yvelines

- Urbanisme : le maintien de l’activité agricole en zone rurale et périurbaine

- Finances : budget communal ressources ou économies ?

- Urbanisme : patrimoine communal, préservation restauration et mise en valeur

- Eau : gestion de la ressource, évolution et évaluation des services

- Energie : les économies sur le bâti communal

 

Enfin, les interventions de Monsieur Jean Paul HUCHON, Président du Conseil Régional, Monsieur Gérard LARCHER, Président du Sénat et Monsieur Alain SCHMITZ, Président du Conseil général des Yvelines, ont permis à tous les élus du département d’échanger sur la politique régionale et sur les thématiques d’actualités.



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Réunion thématique : Présentation de l''ADAVIP 92


Une réunion thématique pour présenter" l''ADAVIP 92..." a été organisée par l''Association des Maires des Hauts-de-Seine, le vendredi 01 octobre 2010, en salle 308, au sein de l''Hôtel du département.





Monsieur Jacques GAUTIER, Sénateur-Maire de Garches et Président de l''AMD 92 a présidé cette réunion. Avant de laisser la parole aux différents intervenants, Monsieur Jacques GAUTIER a souligné l''importance du travail de tous les acteurs en charge de l''Aide aux victimes dans les Hauts-de-Seine, en particulier le travail fait par le département, les Maires, l''ADAVIP 92 et tous ses partenaires...



L''ordre du jour était le suivant:
1. Présentation de la politique du département en matière d''aide aux victimes, par
Monsieur Yann LOSSOUARN , responsable de la Mission Prévention et Sécurité au Conseil général


2. Présentation de l''ADAVIP 92 par Monsieur Olivier BONNAC, directeur de l''ADAVIP 92
- Intervention de Madame Jacqueline FOUET, Secrétaire Générale de l''ADAVIP 92, "L''ADAVIP 92 et les communes..."
- Conclusion par Monsieur Philippe VITOUX, Président de l''Association




3. Présentation du centre Médico-Judicaire de l''Hôpital POINCARE de Garches,par le Docteur Nacer BOUROKBA





4. Participation de Madame Emmanuelle WEYERGANS (psychologue) et Madame Aline LALOUM (psychologue), intervenantes auprès de l''institut de Psychiatrie et de la Psychologie Légale à la Garenne-Colombes



5. Echanges avec la salle

Plus de 20 communes du département étaient représentées. Des échanges constructifs ont permis de mieux connaître les activités de l''ADAVIP 92 et des différents acteurs présents lors de cette réunion thématique.
Vous pouvez consulter les présentations en cliquant sur les liens suivants :
"Ordre du jour..."
"Présentation de la politique du département en matière d''aide aux victimes..."
"Présentation du centre Médico-Judiciaire..."
"Présentation APPL1...""Présentation APPL2..."

Vous trouverez la présentation de l''ADAVIP dans la rubrique "Commissions", article "Présentation de l''ADAVIP 92..."

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Journée de la Sécurité Intérieure 2010 dans les Hauts-de-Seine: samedi 09 octobre à Saint-Cloud


 

 

 

 

 

JOURNEE DE LA SECURITE INTERIEURE 2010 DANS LES HAUTS-DE-SEINE

Samedi 09 octobre à Saint-Cloud

PROGRAMME

Stands

10 heures à 17 heures

15 stands seront présents permettant aux acteurs de la sécurité intérieure de présenter leurs savoir-faire et leurs métiers au grand public.

Les acteurs du département présents seront : La direction territoriale de la sécurité de proximité - La brigade des sapeurs pompiers de Paris - Le service départemental de police judiciaire - La CRS autoroutière Ile-de-France ouest - L’association départementale de protection civile - La Croix Rouge - Le SAMU .

Les partenaires : la Ville de Saint-Cloud – le Conseil général (Institut des Hauts-de-Seine)

Animations

11 heures à 17 heures

- une voiture « tonneau » et une voiture « autochoc » pour sensibiliser le public au port de la ceinture de sécurité

- des simulateurs moto et scooter pour tester la dangerosité de la circulation à deux roues en ville

- des ateliers premiers secours par la Croix Rouge et la protection civile

- des ateliers gestion des premières urgences par le SAMU

- des ateliers portrait robot et prise d’empreintes par la police judiciaire

- une scène de crime par la police judiciaire

- une sensibilisation au feu domestique par les pompiers de Paris

- un village citoyen proposé par l’Institut des Hauts-de-Seine

- l’exposition de plusieurs véhicules (pompiers, ambulance, motos …)…

Démonstrations

11h00 brigade canine (police)

12h00 désincarcération (pompiers, police, SAMU, protection civile)

13H00 brigade canine(police)

13h45 – visite de la manifestation par le Préfet, le maire de Saint-Cloud et le Sénateur-Maire de Garches, Président de l’association des Maires des Hauts-de-Seine.

14h00 brigade équestre (police)

15h00 désincarcération (pompiers, police, SAMU, protection civile)

16H00 Démonstration de la brigade équestre (police)


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Mardi 26 octobre 2010 Débat public : "Réseau de Transport Public du Grand Paris"



Une réunion, dans le cadre du Débat Public sur le Réseau de Transport du Grand Paris, s''est déroulée à Nanterre le mardi 26 octobre 2010 de 20h00 à 23h00 au sein de l''espace Chevreuil.
l''Association des Maires des Hauts-de-Seine avait conviée tous les maires du département à assister à cette rencontre.

La commission particulière, le Président du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris, André SANTINI et des représentants de la Société du Grand Paris étaient présents pour répondre aux questions des élus, associations et citoyens participant à ce débat.



Après un accueil par Patrick JARRY, Maire de Nanterre, et une présentation détaillée du projet, de nombreuses questions ont animé le débat.






Jacques GAUTIER, Sénateur-Maire de Garches est intervenu, en sa qualité de Président de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine pour saluer l''engagement de l''Etat pour un projet structurant pour l''Ile-de-France, en complément de l''action de la Région.
Il a rappelé que les Maires du département interviendront dans les diverses réunions du débat public et qu''ils se prononceraient en fonction de leur situation géographique, de leurs objectifs communaux et de leurs engagements politiques.
Jacques GAUTIER a indiqué, qu''a titre personnel, il était favorable au projet de la double boucle du Grand Paris pour préparer l''avenir des transports en commun, mais qu''il demandait à l''Etat, à la Région et aux collectivités territoriales de travailler ensemble pour apporter, dès maintenant, des réponses" à la galère des transports en commun", avec une amélioration des matériels, des fréquences accrues, pour que nos concitoyens se déplacent mieux et plus facilement en Ile-de-France...

De nombreux Elus du département étaient présents pour interroger la commission et exprimer leurs sentiments sur ce projet d''envergure...
Vous pouvez consulter le contenu de ce débat en vous rendant sur le site Internet du Grand Paris en cliquant sur le lien suivant:
"CNDP Réseau de Transport du Grand Paris..."
Vous trouverez sur ce site le calendrier des prochaines réunions de ce Débat Public...

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Réponse suite au Don de l''AMD lors de la Tempête XYNTHIA


Mesdames, Messieurs les Maires,
Lors de la Tempête XYNTHIA, L''association des Maires des Hauts-de-Seine a souhaité apporter son soutien aux associations départementales des Maires des départements sinistrés.

L''association des Maires de Vendée nous adresse aujourd''hui un courrier de remerciement qui précise l''utilisation des dons reçus.
Vous pouvez consulter ce courrier en cliquant sur le lien suivant :
"Courrier de l''Association des Maires de Vendée..."

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Colloque : "Quel modèle économique contre l''exclusion sociale ?" jeudi 28 octobre de 14h30 à 17h00 à la Maison de la Chimie à Paris.

Mesdames et Messieurs les Maires,

Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe l’invitation pour le colloque intitulé : "Quel modèle économique contre l''exclusion sociale ?" organisé jeudi prochain de 14h30 à 17h00 à la Maison de la Chimie à Paris.

Ce colloque réunira les députés européens Pervenche Bérès, présidente de la commission de l''emploi et des affaires sociales du PE, Pascale Gruny membre de la commission de l''emploi et des affaires sociales du PE, l'' UNCCAS (Union Nationale des Centres Communaux d''Action Sociale), des experts, des représentants et responsables d''ONGs, centres d''action sociale, entreprises, collectivités locales...

Il a pour objet de faire le point sur les propositions et solutions au niveau national et européen pour lutter contre la pauvreté et l''exclusion.

Il sera clôturé par le Ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives, Marc-Philippe Daubresse.


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93ème Congrès des maires et présidents des communautés de France









le 93ème Congrès des maires et présidents des communautés de France :
"Demain, quel rôle et quels moyens pour les communes et leurs intercommunalités ?
"

Lundi 22 novembre 2010 : réunion annuelle des maires d’Outre-mer à l’Hôtel de ville de Paris 3, rue Lobau – 75004 Paris
Du mardi 23 novembre au jeudi 25 novembre 2010 au Parc des expositions – Porte de Versailles – 75015 Paris – Pavillon 4

Vous pouvez consulter le communiqué de presse, le programme et les modalités pratiques de ce congrès en cliquant sur le lien suivant qui vous permettra d''accéder au site de l''AMF qui vous détaille ce 93ème congrès...

"93ème congrès des Maires ..."


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Transition vers la Télé Numérique

Mesdames, Messieurs les Maires, l''Association des Maires des Hauts-de-Seine souhaite vous proposer une information sur la transition vers la Télé Numérique. Vous trouverez dans ce dossier toutes les informations fournies par la Préfecture des Hauts-de-Seine et France TV numérique...

 

Lancement de la première commission départementale de transition de la télévision analogique vers la télévision tout numérique dans les Hauts-de-Seine :

La mobilisation de tous les acteurs au bénéfice de la réussite de la transition pour les téléspectateurs alto-séquanais


Nanterre, le 28 octobre 2010 – Les 24 novembre 2010 et 8 mars 2011, l’Ile-de-France passera à la télé tout numérique. La Préfecture des Hauts-de-Seine tient, avec le Groupement d''Intérêt Public France Télé Numérique et le CSA la première commission départementale de transition de la télévision analogique vers la télévision tout numérique. Cette commission dresse l’état des lieux de la réception numérique dans le département, présente aux représentants des collectivités territoriales le dispositif mis en œuvre et mobilise les syndics, bailleurs et antennistes autour de l’adaptation des antennes collectives à la nouvelle situation.

 

 

En application de l’article 4 de la loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique, le Préfet des Hauts-de-Seine Patrick STRZODA a réuni pour la première fois la commission départementale de transition de la télévision analogique vers la télévision tout numérique.

Cette première commission s’est tenue en présence de MM. Emmanuel Gabla, membre du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel, de Fayçal Daouadji, Délégué Régional du GIP France Télé Numérique et de Jean Yves Haby, Directeur Délégué aux Régions du GIP France Télé Numérique.

Dans les Hauts-de-Seine, cette transition se déroulera en deux étapes. Ce sont d’abord les programmes en clair de la chaîne Canal+ qui passeront au tout numérique le 24 novembre 2010. L’ensemble des chaînes nationales historiques hertziennes passeront à une diffusion tout numérique le 8 mars 2011.

La Préfecture des Hauts-de-Seine et France Télé Numérique ont souhaité dans un premier temps mobiliser et informer les représentants d’élus (Association Départementale des Maires 92 et Conseil Général), et les professions (syndics, bailleurs privés et publics), dont l’action est indispensable à la réussite de la transition et à la sérénité des téléspectateurs.

Ainsi, cette première commission départementale est principalement centrée sur la nécessité des actions à mener par les syndics, bailleurs et antennistes sur les antennes collectives des immeubles. S’agissant de l’adaptation des antennes collectives, les travaux d’adaptation sont avancés à 43 % sur la totalité des immeubles collectifs du département.

A ce jour, 85,2 % des foyers des Hauts-de-Seine ont un poste adapté à la réception télévisuelle numérique (soit 551 250 foyers). Il reste 8,4 % des foyers (soit 33 800 foyers) dont le poste principal de télévision est encore dépendant à l’analogique terrestre.

Pour Fayçal Daouadji, Délégué IDF de France Télé Numérique, « Cette première commission avec la Préfecture et le CSA a un double objectif : donner aux élus une information en amont sur l’ensemble des outils déployés pour ne laisser personne au bord du chemin numérique et réussir, ensemble, une transition au bénéfice de chacun. Le second objectif est de mobiliser syndics et bailleurs sur la nécessaire adaptation des antennes collectives. Il s’agit là d’un point de vigilance majeur à anticiper. Leurs actions d’aujourd’hui permettront la réussite de la transition en novembre comme en mars. L’adaptation des antennes collectives constitue un marqueur de la réussite du passage au tout numérique dans les Hauts-de-Seine. »

 

 

 

Contact : Bureau de la communication interministérielle de la préfecture des Hauts-de-Seine

 

Maud Besson - Julie De Carlini

01.40.97.22.60 – presse@hauts-de-seine.gouv.fr

 

Contact France Télé Numérique Ile-de-France

 
 

Alizé Puissant

Alize.puissant@tousaunumerique.fr

Tel : 01.76.61.83.95

 

 

A propos de « tous au numérique ! »

« tous au numérique ! » est la campagne publique d’information destinée à accompagner les Français vers la télévision tout numérique. Elle est menée par le Groupement d’Intérêt Public France Télé Numérique. Mis en place dans le cadre de la loi Télévision du Futur (5 mars 2007), France Télé Numérique a pour mission d’informer, d’expliquer et d’assister les téléspectateurs. Il gère également le fond d’aide à l’équipement institué à l’article 102 de la loi télévision du futur. France Télé Numérique réunit l’Etat (50 %) et les chaînes nationales historiques : France Télévisions (15 %), TF1 (10 %), CANAL+ (10 %), M6 (10 %) et Arte (5 %). France Télé Numérique est présidé par Louis de Broissia.

Vous pouvez consulter le site de la Préfecture des Hauts-de-Seine sur le sujet en cliquant sur ce lien...

Vous pouvez consulter le Portail du Gouvernement également sur le sujet en cliquant sur ce lien...

Vous pouvez consulter la présentation générique de présentation en cliquant sur ce lien...

Vous pouvez consulter le Dossier Collectivités Territoriales en cliquant sur ce lien...

Enfin vous pouvez consulter la fiche récapitulative en cliquant sur ce lien...


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A lire sur notre site :

"Rentrée 2.0"

Dossier de rentrée 2010/2011 de l''inspection Académique des Hauts-de-Seine

Les Atelliers de la Prévention et de la Sécurité d''Ile de France

Colloque «Transparence, évaluation des politiques publiques et démocratie»

Handicap Prix des collectivités accessibles : Mobilisez-vous !

Nouveau directeur général de l''AMF

Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires

Lettre d''information de la Maison Départementale des Personnes Handicapées

Newsletter du Bureau d''Information pour la France du Parlement Européen

Intervention de Monsieur Alainx MARLEIX devant le comité Directeur de l''AMF

Compte-rendu de la réunion des élus en charge des affaires scolaires à Sceaux le 19 octobre 2010

Téléthon 2010

 

Les Articles de l''AMF à lire sur notre site :

Guide : "le maire et les édifices cultuels"

Communiqué de presse sur la Taxe d''habitation du Président de l''AMF, Monsieur Jacques PELISSARD

Communiqué de presse de l''AMF sur la "Sécurité et lutte contre la délinquance"

Commission Europe de l''AMF le 28 septembre 2010

Circulaire relative à un moratoire applicable à l’adoption de mesures réglementaires concernant les collectivités locales

Communiqué de presse de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français

Note sur la loi relative aux Services à la Personne

Décret 2010-61 du 25 août 2010 relatif au RSA pour les moins de 25ans

Réforme territoriale : dispositIons adoptées en septembre 2010

Comité directeur de l''AMF avec l''intervention de Monsieur Alain MARLEIX, Secrétaire d’Etat à l’intérieur et aux Collectivités territoriales.

Projet des cotisations AMF

Communiqué de presse de l''AMF sur le Service publics de qualité et de proximité

Lettre du Directeur Général des Finances Publiques au Président de l''AMF

Commission Culture et Communication del''AMF du 26 octobre 2010

Courrier du Président Jacques PELLISSARD au premier Ministre sur les normes

LES CONSEQUENCES DU TRANSFERT DE LA TAXE D’HABITATION TEL QU’IL ETAIT PREVU DANS LA LOI DE FINANCES 2010

Les équipements structurant le territoire national doivent pouvoir être co-financés librement...

Transfert de la taxe d’habitation départementale : l’AMF entendue....

Réponse des Ministres au Président de l''AMF sur le transfert de la taxe d''habitation

Appel d''offres pour la programmation 2011 des cahiers du réseau

Les élus locaux défendent les services publics dans le débat européen

Un Nouveau Directeur général des services à l''AMF

Dernière note sur la neutralisation de la Taxe d''Habitation du 02 novembre 2010

Contrat de présence postale (2011-2013)

Guide méthodologique pour rédiger le rapport annuel des commissions pour l’accessibilité aux personnes handicapées

«Accueil de la petite enfance : Quel devenir ? », se déroulera le jeudi 25 novembre 2010 de 9h.30 à 12h.30 (salle 42 – Pavillon 4)

CMP : sur demande expresse de l’AMF, aucune commune ne pourra être intégrée sans son accord dans une commune nouvelle

Sécurité dans les maisons d’assistantes maternelles (MAM)

Sécurité dans les maisons d’assistantes maternelles (MAM)

La cotisation de taxe d''habitation dans une communauté à fiscalité additionnelle

L’association des Maires de France et l''ordre des géomètres-experts présentent un ouvrage sur les quartiers durables

Les associations d’élus ont rencontré Michel BARNIER sur l’avenir des services publics locaux

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Vincent Marchand,
Directeur de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine
Hôtel du Département, 2-16 Boulevard Soufflot, Nanterre CEDEX 92015
Téléphone : 01 47 29 31 81
Fax : 01 47 29 33 16

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