La lettre de l'AMD92 - édition juillet 2010

Si vous ne voyez pas correctement la lettre d'information, cliquez ici.

La lettre de l'AMD92
Édition janvier 2018
1

Chers adhérents,

L''AMD 92, dans son rôle d''information des élus, vous communique régulièrement les dernières informations sur les Hauts-de-Seine.

Depuis janvier 2010, nous éditons "la Lettre de l''AMD 92", merci pour votre fidélité... L''édition N°4 de juillet 2010 vous résume l''activité de notre association pour les mois de mai et de juin 2010.

N''hésitez pas à nous communiquer vos remarques et vos suggestions pour vous fournir des informations encore mieux adaptées à vos attentes...Bonne lecture...

Les articles à la une :

Assemblée Générale de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine lundi 07 juin 2010


L''Assemblée Générale de l''association des Maires des Hauts-de-Seine s''est tenue le lundi 07 juin 2010 dans la salle de commission N°2 du Conseil général à l''hôtel du département.





L''ordre du jour était le suivant:
1. Assemblée Ordinaire
Approbation du Rapport moral et financier 2009
Présentation des comptes par le Trésorier Monsieur Philippe LAURENT
Présentation du bilan comptable par le Commissaire aux Comptes
Madame Armelle ABRY, Cabinet ABPR
Rapport d’activités 2009
Les Rendez-vous de la rentrée
Questions diverses


2. Audition de Monsieur Philippe COURROYE, Procureur de la République

Réforme de La Carte judiciaire
Politique Pénale du Parquet
Echanges avec la salle





3. Audition de Monsieur Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine
La sécurité publique:
Evolution de la délinquance
Les priorités d''action en matière de sécurité
Focus sur la lutte contre la drogue
La sécurité routière
La situation économique
Le bilan de la campagne de vaccination contre le virus de la grippe A(H1N1)
Echanges avec la salle


4. Intervention de Monsieur Michel GAUDIN, Préfet de Police de Paris

La police d''agglomération du Grand Paris
Echanges avec la salle







5. Audition de Monsieur Edouard ROSSELET, Inspecteur d''Académie

La rentrée 2010 / 2011
Echanges avec la salle




Cette Assemblée Générale de l''AMD 92, au programme particulièrement dense, a permis aux Maires du département de faire un point sur les grands sujets et de s''entretenir avec les Hauts fonctionnaires de l''état qui avaient répondu présents à l''invitation de Monsieur Jacques GAUTIER, Sénateur-Maire de Garches et Président de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine.

A l''issue de cette Assemblée a eu lieu l''inauguration du simulateur de conduite du département en présence de Monsieur Patrick DEVEDJIAN, Ministre auprès du Premier Ministre, Chargé de la mise en oeuvre du plan de relance et Président du Conseil général et de Monsieur Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine.

Vous pouvez consulter les interventions de Monsieur Patrick STROZDA, Préfet des Hauts-de-Seine et de Monsieur Edouard ROSSELET, Inspecteur d''Académie en cliquant sur les liens suivants:
"Intervention de Monsieur Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine..."
"l''Intercommunalité dans les Hauts-de-Seine, Monsieur Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine..."
"l''Evènement marquant : la campagne de vaccination contre le virus de la grippeA H1N1, Monsieur Patrick STROZDA, Préfet des Hauts-de-Seine..."
"Intervention de Monsieur Edouard ROSSELET, Inspecteur d''Académie..."

Vous pouvez lire le procès verbal en cliquant sur le lien suivant:
"procès verbal AG AMD 92 du 07 juin 2010..."


Réunion thématique d''information sur les SEM et les nouvelles Sociétés publiques locales

Une réunion thématique sur les « SEM et des nouvelles Sociétés publiques locales… » s''est déroulée le jeudi 24 juin 2010 de 9h30 à 11h30 à l''Hôtel du département en salle 308.

 


Monsieur Laurent LAFON, Maire de Vincennes, Conseiller régional d’Ile-de France, Président de la fédération des Entreprises publiques locales et Président directeur général de la Sem Vincem, était excusé. Monsieur Nicolas KAHN, Chargé de l’Appui aux Epl de Réseaux et Délégué Térritorial Nord-Ile-de-France, Monsieur Hervé GAY, Directeur général de la Sem 92 et Monsieur Arnaud CARABOEUF, Directeur général de la Société publique locale d’aménagement (Spla) Rueil Aménagement, nous ont présenté, en présence de Maires, d''élus et de directeurs de services et de SEM, les évolutions récentes et l’intérêt que représentent ces structures pour les collectivités locales.

Des échanges riches et constructifs ont permis de bien cerner les évolutions en cours et de répondre aux interrogations de nos Elus. Madame Claudine LABROUSSE, Premier Adjoint au Maire de la Garenne-Colombes, représentant Monsieur Jacques GAUTIER, Sénateur-Maire de Garches et Président de l''AMD 92, a remercié vivement les intervenants pour cette présentation très appréciée.


Vous pouvez consulter la présentation faite lors de cette réunion en cliquant sur le lien suivant :

"Présentation..."

Vous trouverez également l''article du "Moniteur des travaux public" apporté par Monsieur Arnaud CARABOEUF qui traite du sujet évoqué lors de ce rendez-vous du 24 juin 2010 :

"Article du Moniteur des travaux publics..."

Enfin la fédération des EPL organise une rencontre nationale d''information le 6 juillet à Paris pour détailler le régime et les finalités des Spl.Vous trouverez toutes les modalités pratiques ainsi que le bulletin d''inscription en cliquant sur ce lien :

http://www.lesepl.fr/result_agenda.php?cat=&ID=1352&sous_cat=


---

Au sommaire de cette lettre :

Journée Territoriale de l''Accessibilité

La Journée Territoriale de l''Accessibilité s''est déroulée le jeudi 27 mai 2010 dans les salons d''honneur de la préfecture du département.





L''ordre du jour était le suivant :

9h30 : Accueil des participants
Introduction par Patrick STRZODA
Préfet des Hauts-de-Seine

L''accessibilité du cadre bâti
Françoise SUTRA et André DELANNAY,
Direction Départementale de l''Equipement des Hauts-de-Seine

Les modalités de fonctionnement des commissions communales ou intercommunales
pour l''accessibilité aux personnes handicapées

Laurence ROUX-FOUILLET
Maire-Adjointe chargée des questions relatives au handicap à Sévres
L''accessibilité de la voirie et des services de transport collectif

Brigitte BAROUD et Pascal TABO
Conseil Général des Hauts-de-Seine

Intervention de Yves TANNOU, ADAPEI (Association Départementale des Amis et Parents des
Personnes Handicapées Mentales)
Eric COTARD, APF (Association des Paralysés de France)

11h30 : Clôture par Patrick STRZODA
Préfet des Hauts-de-Seine

Monsieur le Préfet Patrick STRZODA a souligné l''importance de cette rencontre , en rappelant que c''était une réunion d''échanges en vue d''un rapport qui serait rendu au gouvernement et à l''observatoire sur l''accessibilté.
Il a remercié tous les intervenants et les participants en soulignant que l''approche de Madame Laurence ROUX-FOUILLET, Maire-Adjointe de Sèvres reprenait de manière synthétique et explicite les préoccupations. Il a cité ses propos : "La nécessité de la proximité, de convaincre les partenaires, de rassembler tous les acteurs, le tout dans une approche globale pour vivre ensemble"...
Monsieur le Préfet a conclu en trois points :
Il s''est dit conscient de la problématique et de la nécessaire préservation du partenariat avec tous les acteurs et en particulier les associations.
Il souhaite fermement que les services de l''état travaillent sur ce dossier et le gère avec rigueur et transparence. Il souligne, combien les collectivités locales sont mobilisées et que nos Elus sont tous particulièrement responsables sur ces questions.
Enfin, il encourage le maintien du dialogue avec toutes les associations du département qui sont très engagées dans ces actions.
"Le Rendez-vous est donné pour que des rencontres soient organisées plus régulièrement en développant par exemple différentes thématiques..."

Vous pouvez consulter les exposés des intervenants en cliquant sur les liens suivants:


- l''accessibilité du cadre bâti
- Les modalités de fonctionnement des commissions communales ou intercommunales
pour l''accessibilité aux personnes handicapées

- L''accessibilité de la voirie et des services de transport collectif
- Intervention de Yves TANNOU, ADAPEI


"Mieux connaître les PME de la filière du Numérique / TIC des Hauts-de-Seine"...

La Direction du Développement, de la Valorisation et de la Promotion du territoire du Pôle Attractivité Emploi du Département des Hauts-de-Seine vous propose les résultats de l''enquête 2009 "Mieux connaître les PME de la filière du Numérique / TIC des Hauts-de-Seine".

 

Réalisée auprès d’un échantillon de 2 000 PME de la filière numérique/TIC des Hauts-de-Seine, filière stratégique du développement économique, cette enquête vise à appréhender leurs caractéristiques (chiffre d’affaires, effectifs, export, implantation…), leurs besoins et leurs évolutions.

Elle est accessible dans son intégralité sur le site du Conseil général http://www.hauts-de-seine.net/entreprises/economie-numerique/PME-de-la-filiere-Numerique--TIC-du-92--Enquete-2009

 

Un nouveau Directeur de cabinet à la préfecture des Hauts-de-Seine...

 

 

 

 

UN NOUVEAU DIRECTEUR DE CABINET

 

A LA PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

 

 

Arrivé mardi 25 mai 2010, il a effectué sa première apparition officielle mercredi 26 mai dans la cour de la préfecture à Nanterre, à l’occasion de la minute de silence en hommage à la policière municipale de Villiers-sur-Marne, dans le Val-de-Marne, abattue par des malfaiteurs la semaine dernière.

David CLAVIERE (à droite sur la photo) est le nouveau directeur de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine, Patrick STRZODA. Agé de 36 ans, cet énarque a été notamment secrétaire général de la préfecture de l’Aude et chef de bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils à la DMAT avant de prendre ses fonctions dans les Hauts-de-Seine. Sous-préfet hors classe, il succède à la préfecture des Hauts-de-Seine à Josiane CHEVALIER, nommée secrétaire générale de la préfecture du Rhône.

 

Solidarité VAR

Suite aux intempéries et à la catastrophe qui ont frappé le département du VAR, Monsieur Jacques GAUTIER, Président de l''AMD 92, a lancé une consultation auprès des membres du Bureau de l''Association pour décider des mesures à prendre.
L''Association des Maires des Hauts-de-Seine, comme par le passé, souhaite intervenir au profit des victimes et des sinistrés des intempéries qui frappent le territoire national.


Vous pouvez lire, en cliquant sur ce lien, la lettre adressée aux membres du Bureau par le Président Jacques GAUTIER.
"lettre solidarité VAR de l''AMD 92..."

Vous pouvez consulter la lettre qui a été adressée par l''Association des Maires du Var pour un appel à la solidarité (cette lettre a été envoyée à tous les Maires...)
"lettre aux élus solidarité VAR..."

 

 

 

Colloque "le Maire et l''énergie" le mercredi 16 juin 2010 à la bibliothèque nationale de France à Paris

Rénovation thermique des bâtiments, plans climats territoriaux, mobilité, déplacements…
Ces thèmes ont été évoqués lors du colloque "le Maire et l''énergie" le 16 juin de 9h à 17h30, à la Bibliothèque nationale de France (Paris), lors d''un colloque organisé par l''AMF. Cette journée a été l’occasion de partager les bonnes pratiques et d’échanger avec les maires et leurs partenaires sur les moyens dont ils disposent pour s’engager dans une politique globale de maîtrise de l’énergie.




Le colloque a été ouvert par Monsieur Jacques PELISSARD président de l''AMF et par Monsieur Augustin de ROMANET, Directeur Général de La Caisse des Dépots...

 

 

 

 

 

Madame Valerie LETARD , secrétaire d''Etat chargé du Développement Durable est venue soutenir l''actions des Elus et encourager à la mise en oeuvre du grenelle II...

 

 

 

 

Vous pouvez consulter l''ordre du jour en accédant à la rubrique lire la suite, vous trouverez également le contenu de toutes les interventions ainsi que la documentation détaillée et dans sa totalité (40 dossiers complets...).

Lire la suite...

 

Présentation du Fonds Stratégique d''investissement et des outils de fonds propres des entreprises

Le mardi 08 juin 2010 Monsieur Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine a organisé sous la présidence de Monsieur Patrick DEVEDJIAN, Ministre auprès du Premier Ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, Président du Conseil général des Hauts-de-Seine une rencontre pour informer les acteurs publics, réprésentants des entreprises et professionnels sur le Fonds Stratégique d''Investissemnt et les outils de fonds propres en faveur des entreprises des Hauts-de-Seine.

Cette rencontre s''est déroulée dans les salons d''honneur de la préfecture du département. Plusieurs intervenants ont exposé les modalités de la mise en place de ce Fonds Stratégique d''Investissement (FSI).

Vous pouvez consulter ces interventions en cliquant sur les liens suivants:

"Discours Monsieur Patrick DEVEDJIAN, Ministre auprès du Premier Ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, Président du Conseil général des Hauts-de-Seine..."

"Présentation du FSI..."


"Les actions de la Caisse des dépots en faveur du développement économique en Ile de France..."

"IDF Capital, l''investisseur Francilien..."


" Présentation Avenir Entreprises..."


Réunion des Directeurs d''Associations Départementales du 08 juin 2010

 

Une réunion des Directeurs d''Associations Départementales s''est déroulée le mardi 8 juin 2010 à l''AMF

 

l’ordre du jour était le suivant:

10h30-12h45 :

- Conclusions du Groupe de travail sur la maîtrise de la dépense locale.

- Evolution de l’ingénierie en milieu rural: intervention des représentants de SYNTEC et de I’USIRF.

- Projet de décret relatif aux établissements d’accueil des jeunes enfants et au regroupement d’assistants maternels.

- Point sur la loi Grenelle Il.

- Intervention du Président PELISSARD sur les points d’actualité et la vie du réseau.

- Mairie 2000 : Présentation des nouveaux correspondants DEXIA des Associations Départementales.

- Mise en place de nouveaux modules (prise illégale d’intérêt, ressources financières des communes).

13h00-14h30 : Déjeuner-Buffet

14h30-16h30 :

Réunion d’information-formation sur la réforme territoriale et celle de la Taxe Professionnelle (cette réunion a été également ouverte aux responsables de département de I’AMF et aux chargés d’études intéressés).

Vous pouvez consulter la documentation reçue lors de cette réunion en cliquant sur les liens suivants :

"Projet de loi portant engagement pour l''environnement (GrenelleII)..."

"Les principales dispositions du projet de loi sur la reforme territoriale (1ère lecture à l''Assemblée Nationale)..."

"Le rapport d''évaluation des effets de la réforme de la TP sur la fiscalité des collectivités locales et les entreprises..."

"Rapport établi par l''inspection générale des finances et l''inspection générale de l''administration..."

"Point d''information sur la réforme de la TVA immobilière..."

"Questionnaire à l''attention des Maires et des Présidents de communautés sur leurs intentions relatives aux investissements sur la période 2010-2012..."

 

Départ de Madame Josiane CHEVALIER, Directrice de cabinet du Préfet

Ce mardi 18 mai 2010, vers 17h30 l''émotion était palpable dans les salons d''honneur de la préfecture des Hauts-de-Seine...
Une réception était organisée par le Préfet PatrickSTRZODA pour le départ de la directrice de cabinet, Madame Josiane CHEVALIER, en présence de Madame Rama YADE, Secrétaire d''Etat chargée des sports, auprès de la Ministre de la santé et des sports, de nombreux Elus, Parlementaires, représentants du Corps Préfectoral, de la Police Nationale, des services de l''Etat et de ses amis.


Le Préfet Patrick STRZODA lui a rendu un vif hommage, en soulignant ses grandes qualités dans le poste de Directrice de cabinet. II a rappellé que Josiane CHEVALIER possède une grande capacité d''écoute, une aisance pour manager et qu''elle développe une puissance de travail qui lui ont permis une réussite totale dans un poste de la plus grande importance au sein de notre département...


Monsieur le Sénateur-Maire de Garches Jacques GAUTIER, Président de l''Association des Maires a particulièrement insisté sur les qualités relationnelles et humaines de Madame Josiane CHEVALIER et sur son sens du dévouement à l''égard des Elus. Enfin , il a insisté sur ses grandes compétences professionnelles qu''elle a prouvées dans tous les dossiers qu''elle a traités, comme celui de la campagne de vaccination par exemple. Il lui a remis la médaille de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine au nom de tous les Elus du département. Il a terminé sur le fait que cette journée était gaie pour cette nomination et cette promotion, mais triste pour le département qui perdait un serviteur de l''Etat de grande valeur.

Madame Josiane CHEVALIER a remercié le Préfet, les Elus, les parlementaires, les membres du Corps Préfectoral , la Police Nationale, les services de l''Etat ainsi que ses collaboratrices et collaborateurs directs pour cette expérience humaine très enrichissante et particulièrement passionnante...




Madame Josiane CHEVALIER, Sous-préfète, rejoint la préfecture du Rhône en qualité de Secrétaire Générale, après 20 mois passés au sein, du département des Hauts-de-Seine...

---

A lire sur notre site:

Nouveau site Internet consacré à l''information sur la réforme des collectivité territoriales...

Un nouveau site Internet...

Réalisé par les services du ministère de l''intérieur, de l''outre-mer et des collectivités territoriales, ce site dédié à la réforme des collectivités territoriales permet en quelques clics de faire le point sur la réforme des collectivités territoriales :
Pourquoi une réforme ?
En quoi va-t-elle consister ?
Que va-t-elle changer pour les communes, les départements, les régions ?
Qu''est-ce qu''une métropole, un conseiller territorial ?

Le site permet également de retrouver projets de lois, rapports, discours et vidéos.

Vous pouvez consulter ce site en cliquant sur le lien suivant:

http://www.lareformedescollectivites.fr

Trophées APAJH 2010

L''AMD 92 relaie cette action menée par la Fédération des APAJH en vous proposant le dossier de presse des trophées APAJH 2010.

La Fédération des APAJH (Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés) est une association à but non lucratif reconnue d’utilité publique. Elle est le premier organisme en France à considérer et accompagner tous les types de handicaps : physiques, mentaux, sensoriels, psychiques, cognitifs, polyhandicaps, troubles de santé invalidant… Elle assure à chacun un égal accès aux droits (droit à l’école, droit à la vie professionnelle, droit à la vie sociale et culturelle…).

Créée en 1962, la Fédération des APAJH accueille ou accompagne 25 000 personnes en situation de handicap, mineures comme adultes, dans plus de 600 établissements ou services.

La Fédération des APAJH organise chaque année depuis maintenant 6 ans, les Trophées APAJH. Remise de prix nationale, les Trophées APAJH récompensent des initiatives d’origine publique ou privée qui permettent la participation à la vie sociale, culturelle et professionnelle des personnes en situation de handicap.

Les catégories de ce concours sont : Accessibilité d’une ville, Accessibilité d’un service public, Entreprise citoyenne, Ecole - culture et Sport. Sera également décerné un Trophée d’honneur.

Vous trouverez ci-joint le dossier de candidature pour participer à ce concours, et peut-être ainsi faire partie des lauréats. Le dossier de candidature est également disponible en ligne sur le site internet des Trophées APAJH www.trophees.apajh.org.

Vous pouvez consulter le dossier de candidature en cliquant sur le lien suivant :

"dossier de candidature..."


"Mieux connaître les PME de la filière du Numérique / TIC des Hauts-de-Seine"...

Assemblée générale de l''ADIL

Assemblée Générale de l''ADAVIP-92

Communiquer la science en territoires jeudi 03 juin 2010

Lettre d''information de la Maison Départementale des Personnes Handicapées

Réunion du comité de pilotage Assistance Victimes 92 mercredi 05 mai...

Communiqué de presse de l''Inspecteur d''Académie

Newsletter du Bureau d''Information pour la France du Parlement Européen

Réunion du groupe de travail «Petite Enfance» du 22 juin

Lutte contre les discriminations dans les communes : La HALDE et l’AMF signent une convention

Solidarité VAR

Communiqué de presse "Financement des services publics locaux : les associations d’élus plaident pour une plus grande souplesse..."

Flash Info Mairie 2000

Consultation de la commission européenne sur les concessions

Communiqué de Jacques PELLISARD Président de l''AMF sur la réforme territoriale

Questionnaire sur les Polices Municipales

Communiqué de presse sur la réforme territoriale du 03 juin 2010

Coup de coeur des mairies de France, Mairie 2000...

L''Institut de l’Audiovisuel et des Télécommunications a lancé une enquête nationale...

Lettre de la CNAF relative à la mise en oeuvre de la revalorisation de la prestation de service médiation familiale

Commission intercommunalité AMF du 5 mai 2010

"Réponses au questionnaire sur la réforme de la TP" et "DGF 2010"

UE 2020 Les collectivités locales veulent être mieux associées

AMF: 7 juillet matin, réunion du Groupe de travail affaires internationales / coopération décentralisée

Agenda:

- La prochaine réunion de la Commission Départementale du suivi du financement de l''économie se déroulera le mardi 07 septembre 2010 à 15h00 à la Préfecture des Hauts-de-Seine

- Les 23ème championnats de France cyclistes des élus se dérouleront le 18 septembre 2010 dans l''Indre...

Les élus intéressés trouveront des informations complémentaires et un bulletin d’inscription sur le blog :

http://championnat-france-cycliste-elus.blog4ever.com

- Réunion thématiques sur les Agences Régionales de santé le mercredi 06 octobre 2010, modalités pratiques à venir...
- Calendrier du second semestre des réunions de bureau de l''AMF

Vous pouvez consulter le calendrier prévisionnel des réunions de bureau exécutif, bureau permanent, bureau et comité directeur de l''AMF pour le second semestre 2010 en cliquant sur le lien suivant:


"Calendrier second semestre..."
Lire la suite...

---

N''hésitez pas à nous contacter pour réagir à ces articles ou à visiter notre site Internet !

Vincent Marchand,
Directeur de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine
Hôtel du Département, 2-16 Boulevard Soufflot, Nanterre CEDEX 92015
Téléphone : 01 47 29 31 81
Fax : 01 47 29 33 16

1
AMD92, Informer et accompagner les élus des Hauts-de-Seine

Hauts-de-Seine