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Du 16 au 19 novembre 2009 l'Association des Maires de France organise le 92 ème congrès des Maires et des Présidents de Communautés de France.
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Afin de vous relayer l'information, l'AMD92 vous propose le communiqué de presse sur ce congrès ainsi que le programme (lire la suite...)

Pour toutes les informations complémentaires consultez le site de l'AMF :
www.amf.asso.fr

Conférence de presse AMF du 14 octobre 2009 – Présentation des débats du 92e Congrès des maires

COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Entre crise et réformes : le maire, force de proximité
92 ème Congrès des maires du 16 au 19 novembre 2009
Entre crise et réformes, telle est bien la situation inédite, voire paradoxale, dans laquelle les maires,véritables acteurs publics de proximité, se trouvent placés aujourd’hui. En effet, c’est au moment mêmeoù ils sont sollicités pour atténuer les effets économiques et sociaux de la crise et pour mettre en oeuvreles nombreux changements introduits dans la plupart des politiques publiques, que des réformes importantes sont susceptibles de modifier de façon radicale leur capacité à exercer cette fonction deproximité, qu’il s’agisse de la réforme de la taxeprofessionnelle ou de la réforme territoriale.
Plusieurs débats permettront aux élus de s’exprimer sur la situation actuelle et sur les réformes en cours.
Les maires face à la crise et à ses conséquences économiques et sociales (mardi 17 novembre, matin)
Introduite par un économiste qui dressera un tableau de la situation actuelle, de l’implication des collectivités locales dans le plan de relance et des perspectives de sortie de crise, cette table ronde sera l’occasion de se demander comment les maires peuvent soutenir l’activité économique et adapter leur action sociale à la progression du chômage et aux multiples situations de précarité.

En partenariat presse avec Public Sénat ; Environnement magazine et l’Hémicycle.
Contacts presse :
Marie-Hélène GALIN Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 01 44 18 13 61
Thomas OBERLE Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 01 44 18 51 91

La journée du mercredi 18 novembre sera entièrement consacrée aux réformes institutionnelle, financière et fiscale : ces deux réformes sont indissociablement liées, elles doivent être pensées de façon conjointe.
Quelles évolutions peuvent-elles être envisagées au sein du paysage communal et intercommunal sans affaiblirla commune ?
Sur le plan institutionnel : intercommunalité, métropole, commune nouvelle fondée sur le volontariat ?
Sur le plan de la répartition des compétences entre les communautés et leurs communes membres,entre celles-ci, les autres collectivités territoriales et l’Etat ?

La réforme de la taxe professionnelle a donné lieu à une mobilisation très importante des associations du bloc local depuis le printemps dernier. Cette réforme doit respecter des règles simples : maintenir un lien fiscal entre l’entreprise et le territoire, améliorer la péréquation et garantir le produit fiscal de nos collectivités. Dans cette optique, les communes et communautés doivent obtenir une part du nouvel impôt basé sur une assiette dynamique, c’est à dire sur la valeur ajoutée. Cette réforme de la
taxe professionnelle doit être la première étape d’une réforme d’ensemble de la fiscalité locale sur laquelle l’AMF, l’ADF et l’ARF
ont, dès 2006, élaboré des propositions.
L’aménagement et le développement durable des territoires ruraux et urbains (jeudi 18 novembre, matin)
Ce débat sera conduit autour de deux problématiques principales :
-
Quels outils d’aménagement mettre en place pour assurer un développement de l’ensemble des territoires ruraux ? Cette question sera examinée en liaison étroite avec la démarche du ministre de l’Aménagement du Territoire et de l’Espace Rural qui vient d’annoncer la
tenue d’Assises de la ruralité pour 2010.
- C
omment assurer la maîtrise de l’énergie et articuler les stratégies de développement durable des différents acteurs à travers les plans climat territoriaux et l’agenda 21 ?
- Comment trouver de nouveaux financements pour ces actions ?
La table ronde finale aura comme thème : Diversité et proximité (jeudi 19 novembre, après-midi) Comment et dans quelle mesure les maires peuvent-ils prendre en compte la diversité de la population en termes de génération, d’origine, de situation sociale et culturelle pour qu’elle participe à la construction du vivre ensemble et renforce la cohésion sociale ?
Le Congrès sera aussi l’occasion de faire le point, dans le cadre d’ateliers et de points infos, sur de nombreux sujets d’actualité : l’école, la petite enfance, l’évolution de la politique de la ville, les documents d’urbanisme, l’Europe, la fonction publique territoriale, le GrandParis, mais aussi la gestion des déchets et la reconversion des emprises militaires.
Journée Outre-mer (lundi 16 novembre)
Par ailleurs, cette réunion annuelle qui rassemble plus de 900 élus ultramarins fera une large place aux changements de toutes natures susceptibles d’intervenir à l’issue des Etats généraux.

Informations pratiques
Calendrier :
- Lundi 16 novembre 2009
: réunion annuelle des maires d’Outre-mer à l’Hôtel de ville de Paris – 3, rue
Lobau – 75004 Paris
- Du mardi 17 novembre au jeudi 19 novembre 2009 : au Parc des expositions – Porte de Versailles –
75015 Paris
Accréditations indispensables auprès du Service de la communication
Accès : Métro et tramway Porte de Versailles (ligne 12) ; Lignes de bus n°80 ; Parking C de Paris- Expo

Pré-programme du 92ème Congrès arrêté à la date du 8 octobre 2009

ENTRE CRISE ET REFORMES : LE MAIRE, FORCE DE PROXIMITE
« Pour être efficace, l’action publique gagne à être organisée et conduite au plus près des citoyens et sous leur contrôle. Le maire est considéré par l’ensemble de nos concitoyens comme l’une des figures les plus emblématiques de l’action publique de proximité. Les élus communaux et intercommunaux sont donc très attachés à ce que celle-ci puisse continuer à se développer, tout particulièrement en temps de crise, dans le cadre des nombreuses réformes déjà engagées ou envisagées. L’action publique locale doit être, dans la période actuelle, confortée au plan institutionnel et mieux soutenue au plan financier pour permettre aux élus d’apporter des réponses adaptées aux besoins de la population ».

LUNDI 16 NOVEMBRE 2009
Réunion annuelle des maires d’Outre-mer à l’Hôtel de Ville de Paris

Quels projets de territoire pour les Outre-mer ?
La maîtrise du foncier : un outil stratégique
Aujourd’hui une meilleure maîtrise du foncier est nécessaire pour mettre en oeuvre une véritable politique concertée et organisée de développement des départements et collectivités d’outre-mer.
Quels moyens pour y parvenir et quels outils mettre en oeuvre ?
Pour un développement économique plus autonome des départements et collectivités d’outre-mer Quels outils économiques, financiers et fiscaux pour faciliter la création d’entreprises et diminuer le chômage ?
Comment développer un partenariat économique renforcé entre les départements et les collectivités relevant d’une même zone géographique ?
Quelles mesures mettre en oeuvre pour assurer un débouché plus large des produits locaux dans le cadre, notamment, d’une coopération régionale, voire transfrontalière ?
Ces thèmes seront évoqués au regard des résultats de la consultation entreprise dans le cadre des Etats Généraux de l’Outre-Mer ainsi que de la loi sur le développement économique des outre-mer du 27 mai 2009.
Ouverture par Bertrand DELANOË, maire de Paris et Jacques PELISSARD, président de l’AMF
Avec la participation attendue de Marie-Luce PENCHARD, secrétaire d’Etat chargée de l’Outre-mer

MARDI 17 NOVEMBRE 2009
MATIN 09H30 A 12H
30
09h00 à 16h00 votte sur lle rapportt d’acttiiviitté de ll’AMF

Auditorium - Les maires face à la crise et à ses conséquences économiques et sociales
Au-delà de leur contribution au plan de relance, comment les maires peuvent-ils soutenir l’activité économique et l’emploi et notamment celui des jeunes ?
En s’appuyant sur quels dispositifs ?
Ne devront-ils pas adapter leur action sociale à la nouvelle demande résultant de la crise, de la progression du chômage et de la multiplication des situations de précarité ?

Séance animée par Patrick MASCLET, maire d’Arleux (59), président de la commission de Cohésion sociale de l’AMF et André CHASSAIGNE, maire de Saint-Amand-Roche-Savine (63) Avec la participation attendue de Patrick DEVEDJIAN, ministre auprès du Premier ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, Laurent WAUQUIEZ, secrétaire d’Etat chargé de l’Emploi et Martin HIRSCH, haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la Jeunesse

Atelier - Grand Paris
Depuis deux ans, plusieurs initiatives accélèrent la réflexion pour le développement de la région parisienne, mais de nombreuses questions restent posées quant au périmètre, à la gouvernance et au financement du Grand Paris.
Séance animée par
Claude PERNES, maire de Rosny-sous-Bois (93) et Gilles CATOIRE, maire de Clichy-sous- Bois (93) Avec la participation attendue de Christian BLANC, secrétaire d’Etat chargé du développement de la région capitale

Points info :
Antennes relais
Agriculture biologique ou de proximité et restauration scolaire
La nouvelle loi Tourisme
Coopération décentralisée

11h00 Inauguration du Salon des Maires et Collectivités Locales

par Bernard ACCOYER, Président de l’Assemblée Nationale, Eric LICOYS, président du Groupe Moniteur, Jacques PELISSARD, président de l’AMF, André LAIGNEL, secrétaire général de l’AMF

APRES - MIDI 15H00 A 17H30
Auditorium 15h00 Bilan de l’intercommunalité
par Jacqueline GOURAULT, présidente de la commission Intercommunalité de l’AMF

Assemblée générale statutaire
Présentation du rapport financier par Jean LAUNAY, trésorier général de l’AMF
Présentation du rapport d’activité par André LAIGNEL, secrétaire général de l’AMF

16h30 Séance solennelle d’ouverture
Accueil par Bertrand DELANOË, maire de Paris
Intervention de Jacques PELISSARD, président de l’AMF
Intervention de François FILLON, Premier ministre

19h00 Réception des maires par Bertrand DELANOË à l’Hôtel de Ville de Paris

MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009
MATIN 09H30 A 12H30

Auditorium - La réforme territoriale
Quelles évolutions peuvent-elles être envisagées au sein du paysage communal et intercommunal sans affaiblir la commune ?
Sur le plan institutionnel (intercommunalité, métropoles, commune nouvelle) ?
Au niveau de la répartition des compétences entre les communautés et leurs communes membres, entre celles-ci, les autres collectivités territoriales et l’Etat ?
Séance animée par Jacqueline GOURAULT, maire de la Chaussée-Saint-Victor (41), et Christophe SIRUGUE, maire de Chalon-sur-Saône (71), respectivement présidente et rapporteur de la commission Intercommunalité de l’AMF Avec la participation attendue de Brice HORTEFEUX, ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des

Collectivités territoriales

Atelier - La gestion des déchets : Quelles perspectives d’évolution après le Grenelle de l’environnement ? Que peuvent attendre les maires des filières ?
Animé par Jean-Yves MENOU, maire de Ploubezre (22), et Franck GILARD, député de l’Eure (27)

Atelier - Europe :
Les chantiers prioritaires des nouvelles institutions européennes : l’avenir de la politique de cohésion, la
réforme de la politique agricole commune, la politique européenne en matière d’environnement et de lutte contre le changement climatique. Les maires face à la crise : témoignages de maires allemands, italiens, suédois, hongrois et roumains.
Animé par Christophe ROUILLON, maire de Coulaines (72), et François COMMEINHES, maire de Sète (34), respectivement président et rapporteur de la commission Europe de l’AMF
Avec la participation attendue de Pierre LELLOUCHE, secrétaire d’Etat chargé des Affaires européennes

Atelier - Education : Quelles responsabilités respectives des maires et de l’Etat dans l’évolution de l’école et de la politique éducative ?
Animé par Jean GERMAIN, maire de Tours (37), et Pierre-Yves JARDEL, maire d’Orbais-l’Abbaye (51) Avec la participation attendue de Luc CHATEL, ministre de l’Education nationale

Atelier - Documents d’urbanisme : Les documents d’urbanisme sont les outils incontournables pour traduire concrètement les objectifs arrêtés par le Grenelle de l’environnement, notamment l’utilisation économe des espaces naturels, la lutte contre l’étalement urbain, la maîtrise de l’énergie, le lien habitat/déplacement… Tous les apports du projet de loi trouveront-ils une traduction concrète ? Faut-il pour cela élever l’échelon de réflexion/décision au-delà des communes ? Quelles en seront les conséquences directes sur le pouvoir de décision des maires en matière d’urbanisme ?
Animé par Pierre DUCOUT, maire de Cestas (33) et Hervé MARSEILLE, maire de Meudon (92)

Point info : Marchés publics

APRES - MIDI 14H30 A 17H30

Auditorium - La réforme financière et fiscale locale
Comment sauvegarder l’autonomie financière et fiscale des communes à travers la réforme de la taxe professionnelle et l’évolution des concours financiers de l’Etat ? Comment aller plus loin pour une réforme fiscale globale ?
Séance animée par
Philippe LAURENT, maire de Sceaux (92), et Pascal BUCHET, maire de Fontenay-aux-Roses (92), respectivement président et rapporteur de la commission des Finances de l’AMF
Avec la participation attendue de Christine LAGARDE, ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi et de
Eric WOERTH, ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’Etat

Atelier
- L’ingénierie technique au profit des communes rurales : Quelle offre publique et privée après le retrait de l’Etat ?
Animé par Michel GREGOIRE, maire de la Roche-sur-le-Buis (26)

Atelier
- Ressources humaines : La décroissance des effectifs territoriaux est-elle inéluctable ? Dans un contexte budgétaire contraint, pourquoi et dans quels secteurs les communes et communautés continuent-elles de créer des emplois ? Les employeurs territoriaux seront-ils amenés à décroître leurs effectifs ou à les gérer différemment ? En première partie, un focus sera fait sur l’intégration des travailleurs handicapés dans les collectivités locales.
Animé par Françoise DESCAMPS-CROSNIER, maire de Rosny-sur-Seine (78), et Daniel LEROY, adjoint au maire de Moussy-le-Neuf (77), respectivement présidente et rapporteur du groupe de travail FPT de l’AMF

Atelier
- Le maire face aux catastrophes naturelles : De quels moyens dispose-t-il pour répondre aux besoins de la population ? Est-il suffisamment informé ? Quelles conséquences pour le budget communal ? Quels enseignements peut-on tirer de ces dernières années ? Animé par Pierre MARTIN, maire d’Hallencourt (80), et Jean-Yves MONTUS, maire de Soustons (40)

Points info :
Equipements sportifs : prescriptions,
normes et mise à disposition

Accessibilité

JEUDI 19 NOVEMBRE 2009
MATIN 09H30 A 12H30

Auditorium - Aménagement et développement durable des territoires ruraux et urbains Quels outils d’aménagement mettre en oeuvre pour assurer un développement de l’ensemble des territoires ruraux ? Comment organiser la continuité écologique (trame verte) sans pénaliser les perspectives d’aménagement et de développement ? Comment assurer la maîtrise de l’énergie et articuler les stratégies de développement durable des différents acteurs, exprimées à travers les plans climats territoriaux et les agendas 21 ?
Séance animée par
Michel VERGNIER, maire de Guéret (23), président de la commission des Communes et Territoires ruraux de l’AMF, et Denis MERVILLE, maire de Sainneville (76), président de la commission Environnement et Développement durable de l’AMF
Avec la participation attendue de Michel MERCIER, ministre de l’Espace rural et de l’Aménagement du territoire
et Chantal JOUANNO, secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie

Atelier - Petite enfance : Comment, pour mieux répondre à la demande des parents et assurer un accueil de qualité, choisir dans une palette plus diversifiée de modes de garde ?
Animé par Elisabeth LAITHIER, adjointe au maire de Nancy (54), et Valérie DEMANGEAU, maire du Pellerin (44)
Avec la participation attendue de Nadine MORANO, secrétaire d’Etat chargée de la Famille et de la Solidarité

Atelier - La réforme de la politique de la ville : Sur quels territoires, à travers quel contrat avec l’Etat pour conduire l’action de cohésion sociale, et quelles perspectives pour le plan national de rénovation urbaine ?
Animé par François REBSAMEN, maire de Dijon (21), président de la commission Villes et Territoires urbains de l’AMF, et Gérard HAMEL, maire de Dreux (28), président de l’ANRU Avec la participation attendue de Fadela Amara, secrétaire d’Etat chargée de la Politique de la ville

Atelier -
Protection du patrimoine

Animé par Pierre JARLIER, maire de Saint-Flour (15)

Point info : Reconversion des emprises militaires

13h00 Réception des maires

APRES - MIDI 14H30 A 17H30
Auditorium
14h30 à 15h45
Table ronde-débat : Diversité et proximité
Comment et jusqu’où prendre en compte la diversité de la population en termes de génération, d’origine, de situation sociale et culturelle pour qu’elle participe à la construction du vivre ensemble et renforce la cohésion sociale ?

Séance de clôture :

15h 45 Présentation de la résolution générale du 92ème Congrès par André LAIGNEL, secrétaire général de l’AMF
16h30 Clôture officielle du 92ème Congrès par Jacques PELISSARD, président de l’AMF
17h30 Cocktail de clôture offert par le Président et le Bureau de l’AMF