Rencontre nationale
des communes nouvelles

Mercredi 27 mai 2015 – 9h30 / 17h
Paris

De nombreux territoires ont d’ores et déjà engagé une réflexion et des démarches dans la perspective de créer une commune nouvelle d’ici la fin de l’année.

Afin d’accompagner cette dynamique, l’AMF organise une Rencontre nationale des communes nouvelles le 27 mai prochain à Paris (Palais d’Iéna - CESE).

Cette journée, présidée par François BAROIN, président de l’AMF, sera l’occasion de réunir l’ensemble des élus des communes nouvelles existantes et en projet pour échanger, partager leurs expériences et s’informer.  Elle permettra de revenir sur les enjeux liés à leur création, les modalités techniques et pratiques de leur réalisation à la lumière notamment des nouvelles dispositions issues de la loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, ainsi que les conditions de leur succès.

Participeront notamment à cette rencontre : Jean-Paul DELEVOYE, président du Conseil économique, social et environnemental, Gérard LARCHER, président du Sénat, Michel MERCIER, sénateur-maire de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs, Jacques PELISSARD, député-maire de Lons-le-Saunier, président d’honneur de l’AMF et Christine PIRES-BEAUNE, députée du Puy-de-Dôme(sous réserve), Christian BILHAC, maire de Péret ainsi que de nombreux élus et experts pour apporter leurs analyses et témoigner de leurs expériences.

Rencontre organisée en partenariat avec Mairie-conseils de la Caisse des dépôts.


Inscription : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)
Dans la limite des places disponibles. Les élus peuvent être accompagnés de leurs responsables des services.

Lieu : Palais d’Iéna -Conseil économique, social et environnemental - 9, place d’Iéna – 75016 Paris Métro : Iéna, ligne 9 - Trocadéro, lignes 9 et 6


Pour plus de renseignements sur les communes nouvelles, n’hésitez pas à consulter le site de l’AMF : http://www.amf.asso.fr/document/communes_nouvelles.asp

Madame, Monsieur le Maire,

nous vous informons de ce message reçu de l'AMF.

 

 

Message à l’attention de Mmes et MM les présidents des associations départementales

Mmes et MM les directeurs

Comme vous le savez, de nombreux territoires ont d’ores et déjà engagé une réflexion et des démarches dans la perspective de créer une commune nouvelle d’ici la fin de l’année 2015.

Afin d’accompagner cette dynamique, l’AMF, en partenariat avec Mairie-conseils de la Caisse des dépôts, organise une Rencontre nationale des communes nouvelles le 27 mai prochain à Paris, au palais d’Iéna (Conseil économique, sociale et environnemental).

Cette Rencontre nationale, présidée par François BAROIN, sera l’occasion de réunir l’ensemble des élus des communes nouvelles existantes et en projet pour échanger, partager leurs expériences et s’informer.

Elle permettra aussi de revenir sur les enjeux liés à leur création, les modalités techniques et pratiques de leur réalisation à la lumière notamment des nouvelles dispositions issues de la loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, ainsi que les conditions de leur succès.

Participeront notamment à cette journée : Jean-Paul DELEVOYE, président du Conseil économique, social et environnemental, Gérard LARCHER, président du Sénat, Michel MERCIER, sénateur-maire de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs, Jacques PELISSARD, député-maire de Lons-le-Saunier, président d’honneur de l’AMF, Christine PIRES-BEAUNE, députée du Puy-de-Dôme (sous réserve), Christian BILHAC, maire de Péret ainsi que de nombreux élus et experts pour apporter leurs analyses et témoigner de leurs expériences.

La Rencontre sera organisée en deux temps :

- une séquence matinale de débats et d’échanges sur le thème de la « commune nouvelle, une véritable réforme territoriale en marche » (9h30-12h30) ;

- puis des ateliers techniques l’après-midi pour répondre aux multiples questions concrètes et pratiques, juridiques et financières qui se posent aux élus et à leurs services (14h-17h).

Comme vous le savez, les services de l’Association des maires de France sont pleinement mobilisés et apportent d’ores et déjà aux maires et présidents d’intercommunalité intéressés de nombreux éléments d’information (modèle de chartes, simulations financières, FAQ, conseils juridiques et pratiques etc...) et interviennent aussi régulièrement dans vos départements. Cette Rencontre est l’occasion de pouvoir s’adresser à tous les territoires intéressés.

Aussi, dans l’objectif partagé de développer les actions concrètes au service des adhérents de notre réseau, nous vous invitons à relayer auprès des élus de vos départements la tenue de cette journée nationale en faveur des communes nouvelles (« save the date » joint). Le nombre de places étant limité, nous conseillons que les inscriptions soient effectuées dans les meilleurs délais auprès de Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (01 44 18 51 90).

Avec nos sentiments dévoués

Rollon MOUCHEL-BLAISOT

Directeur Général

Association des Maires de France

À l’attention de : Mesdames et Messieurs les maires membres de Commission affaires sociales

Pour information : Mesdames et Messieurs les présidents d’associations départementales de maires

 

Madame le Maire, Madame le Président,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Je vous prie de trouver ci-joint l’ordre du jour de la réunion de la Commission des affaires sociales qui se déroulera
le Mardi 14 avril 2015 de 10h.00 à 13h.00 à l’Association des Maires de France 41 Quai d’Orsay – 75007 – PARIS (métro Invalides)

Comptant vivement sur votre présence ou de vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, mes salutations distinguées

Corinne VITTE

Assistante du département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     @l_amf

Rencontre des intercommunalités
Mercredi 15 avril 2015 – 9h30 / 17h
Paris

Alors que l’examen du projet de loi NOTRe (portant nouvelle organisation territoriale de la République) se poursuit au Parlement, l’AMF invite les élus communaux et intercommunaux à débattre et à échanger sur l’évolution des intercommunalités :

Ouverture par François BAROIN, président de l’AMF.

Les débats seront dirigés par André LAIGNEL et Françoise GATEL, respectivement président et rapporteur de la commission intercommunalité de l’AMF.

Deux tables rondes animées par Jean DUMONTEIL, journaliste.

Quelle nouvelle organisation des intercommunalités dans les territoires ? (9h45-12h30)

Introduction et présentation des enjeux et des perspectives de la réforme par Patrick LE LIDEC, chargé de recherche – Centre d’études européennes de Science Po.

Quels objectifs et quels enjeux pour les intercommunalités dans le cadre de la relance des schémas départementaux de coopération intercommunale, qui serait envisagée dès cette année ? Peut-on mener simultanément une extension des périmètres et un renforcement des compétences des communautés ? Avec quelles conséquences ? Quelle nouvelle gouvernance pour les communautés à court terme dans le cadre d’une évolution des périmètres et en 2020 ? Quelles perspectives d’une évolution de l’architecture de la DGF ?

Avec la participation de :
- Armelle BOTHOREL, maire de La Méaugon (22), 1ère vice-présidente de Saint-Brieuc Agglomération, rapporteur de la CDCI des Côtes d’Armor (22);
- Olivier DUSSOPT, député-maire d’Annonay (07), rapporteur à l’Assemblée Nationale du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République ;
- Jean-Jacques HYEST, sénateur-maire de La Madeleine-sur-Loing (77), co-rapporteur au Sénat du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République;
- Serge MORVAN, directeur général des collectivités territoriales, ministère de l'Intérieur (sous réserve);
- Rémy POINTEREAU, sénateur-maire de Lazenay (18), président de la communauté de communes des Vals de Cher et d'Arnon, président de l'Association des Maires du Cher.

Echanges avec la salle

Déjeuner libre

La mutualisation : un enjeu pour le mandat (14h-17h)

Le schéma de mutualisation des services est souvent présenté comme un outil de préparation et de pilotage pour rationnaliser la dépense publique à moyen terme. Si l’objectif est unanimement partagé par les élus, les expériences et les modalités de mise en œuvre mettent en évidence des organisations diverses, tenant compte du contexte local mais aussi anticipant les évolutions de l’organisation locale en cours (évolution des périmètres intercommunaux notamment). Retour sur les pratiques et présentation d’éléments de méthode. Il sera également question des effets du schéma de mutualisation des services sur le redéploiement des ressources humaines mais aussi du coefficient de mutualisation et d’intégration préconisé dans le rapport IGA-IGF.

Présentation du rapport d’évaluation sur les mutualisations au sein du bloc communal, copiloté pour la première fois par l’Etat et l’AMF, par Sylvie ESCANDE-VILLEBOIS, inspectrice générale de l’administration et co-auteure du rapport.

Participent au débat :
- Philippe CALLEJA, maire de Saverdun (09), président de la communauté de communes du Canton de Saverdun;
- Hélène MIALON-BURGAT, maire de Mondeville (14), vice-présidente de la communauté d’agglomération de Caen-la-Mer;
- Rémy REBEYROTTE, maire d'Autun (71), président de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan.

Echanges avec la salle

Synthèse et clôture de la journée par André LAIGNEL, 1er vice-président délégué de l’AMF.

INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)
Dans la limite des places disponibles.
 
LIEU : Association des maires de France -  Auditorium - 41, quai d’Orsay - 75007 Paris

À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Veuillez trouver ci-joint la convocation pour la prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF.

Je vous en souhaite bonne réception.

Salutations dévouées.

Destinataires : Mesdames et Messieurs les Maires membres du Groupe de travail « Petite Enfance »

Pour information :  Mesdames et Messieurs les Présidents d’associations départementales de maires

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Groupe de travail Petite Enfance de l’Association des Maires de France se tiendra le :

Mercredi 11 mars de 10h00 à 13h00 – Salle du 1er étage

41 quai d’Orsay – 75007 PARIS

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour et le Compte-rendu du groupe de travail petite enfance du 21 janvier dernier.

Comptant vivement sur votre présence ou celle de votre représentant, veuillez agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.

A l’attention  de Mesdames et Messieurs les membres de la Commission environnement et développement durable

Pour information : Mesdames et Messieurs les Directeurs des Associations départementales des maires

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Nous avons le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion de la Commission Environnement et Développement Durable de l’ Association des maires de France qui se tiendra Mardi 17 mars 2015 de 14h00 à 16h00, à l’AMF (salle du 1er) - 41 quai d’Orsay - 75007 Paris.

Cette réunion sera consacrée à un tour d’horizon de l’actualité environnementale :

  • Point sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte ;
  • Point sur le projet de loi relatif à la Biodiversité ;
  • Actions de l’AMF autour de la conférence mondiale pour le climat (COP21) ;
  • Point sur l’action de l’AMF en faveur de la révision de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
  • Point sur la question des coupures d’eau.

Vous trouverez en pièces jointes, la convocation ainsi que le coupon-réponse.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Pièces jointes :
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Madame, Monsieur le Maire,

vous pouvez consulter, en fichier joint, le communiqué de presse - Profanations de cimetières : l’AMF condamne ces actes odieux et barbares.

Madame, Monsieur le Maire,

Vous pouvez consulter, en fichier joint le  communiqué de presse de L’AMF dans lequel elle demande un réexamen complet de cette compétence.

À l’attention de  Mesdames et Messieurs les Maires membres du Groupe de travail « Petite Enfance »

Madame le Maire,Monsieur le Maire,

Comme convenu, je vous confirme que la prochaine réunion du groupe de travail « petite enfance » se tiendra le 11 mars de 10h à 13h. au siège de l’AMF

Nous ferons parvenir l’ordre du jour ainsi que le compte rendu de la précédente réunion dans les prochains jours