Madame, Monsieur,

Je vous prie de trouver ci-joint l’invitation officielle à la 2ème édition des rdv des professionnels à l’AMF (sur la LF 2016 et la LFR 2015) qui aura lieu le 29/01/2016 au matin (et sera suivi de la réunion des DAD l’après-midi pour laquelle vous recevrez un ordre du jour début janvier). Les inscriptions sont ouvertes pour cette matinée auprès d’Elodie VIN (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ).

Cette invitation vous concerne bien entendu et je vous invite par ailleurs à la diffuser auprès de tous les contacts (DGS, DGA, secrétaires de mairies, fonctionnaires territoriaux etc) que vous avez. Pour information, elle a été envoyée dans le réseau du SNDGCT, du SNSM, de l’AATF, de l’AITF, de l’ANDIISS et de la FNCDG, nos partenaires sur cet évènement.

Par ailleurs je profite de ce message pour attirer votre attention sur les MOOC mairie 2000 développés depuis fin octobre. Une dépêche de Maire Info présente cette initiative aujourd’hui. Les Mooc (en anglais Massive open online courses) ce sont des cours en ligne, ouverts à tous et gratuits. Cet outil vous permet de suivre un cours où vous voulez, quand vous voulez, à votre rythme, en fonction de vos disponibilités.Les cours sont en effet organisés en séquences assez brèves – de deux à huit minutes.
Chaque Mooc contient toute une série de contenus pédagogiques :

-       les vidéos de cours elles-mêmes,

-       des ressources, des liens, des bibliographies, des textes législatifs ou réglementaires,

-       un forum permettant aux personnes inscrites de dialoguer entre elles ou avec des experts.

Les intervenants sont des experts de l’AMF ou d’organismes comme l’Ordre des géomètres-experts, le Cerema, l’Association des techniciens territoriaux de France, etc.

Les cours sont disponibles 24 h sur 24, et peuvent même être suivis hors ligne, puisque toutes les vidéos sont téléchargeables, ce qui permet de les regarder lorsque l’on n’est pas connecté.

Deux Mooc sont déjà ouverts :

-       la commande publique

-       la voirie

Un troisième est en préparation (la gestion de l’eau et des milieux aquatiques). Il sera disponible en janvier 2016.

Voici le lien vers ce nouvel outil à la disposition des élus, des DAD et de leurs équipes ou de toute autre personne intéressée puisque c’est le principe des MOOC (à disposition de tous, en ligne et gratuits)  http://www.mairie2000.asso.fr/mooc/index.php

Espérant que ces outils vous seront utiles, je vous souhaite une bonne fin de journée.

Séverine DE SOUSA

      Directrice Adjointe

      Tel. 01 44 18 13 70 

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

À l’attention de : Mesdames et Messieurs les maires membres de la Commission culture de l’AMF

Pour information : Mesdames et Messieurs les directeurs d’associations départementales de maires

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame le Président, Monsieur le Président,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’invitation à la Commission Culture qui se déroulera le 20 octobre de 10h00 à 13h00 -auditorium -à l’Association des Maires de France, 41 Quai d’Orsay – 75007 – PARIS (métro Invalides).

Je vous remercie par avance de me confirmer votre participation par retour d’émail.

Veuillez agréer, mes salutations distinguées.

Corinne VITTE

Assistante de Nelly Deniot

département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

À l’attention de : Mesdames et Messieurs les maires membres de Commission affaires sociales

Pour information : Mesdames et Messieurs les directeurs d’associations départementales de maires

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame le Président, Monsieur le Président,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’invitation à la Commission des Affaires sociales qui se déroulera le mercredi 4 novembre 2005  de 10h30 à 13h00 (salle du 1er) à l’Association des Maires de France, 41 Quai d’Orsay – 75007 – PARIS (métro Invalides).

Je vous remercie par avance de me confirmer votre participation par retour d’émail.

Veuillez agréer, mes salutations distinguées.

Corinne VITTE

Assistante de Nelly Deniot

département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

POUR INFORMATION

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,

Le Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale nous a alerté sur la tenue d’une séance plénière aux mêmes heures que la réunion de la prochaine Commission fonction publique territoriale et ressources humaines initialement prévue la matinée du 16 septembre. En conséquence, la séance de travail a été décalée l’après-midi et se tiendra donc le  :

mercredi 16 septembre de 14h30 à 16h30 au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

Lors de cette séance, les membres de la Commission devront émettre un avis sur le projet d’accord relatif à « l’avenir de la fonction publique : la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations »  qui sera ensuite soumis au Bureau de l’AMF du 30 septembre 2015 (initialement prévu le 24 septembre).

En sus, deux points d’information viendront compléter l’ordre du jour de cette séance :

-          les incidences de l’usage du temps d’absence (autorisations d’absence et crédits d’heures) sur le traitement des fonctionnaires exerçant par ailleurs un mandat local,

-          la reconnaissance des missions et responsabilités des DGS et leurs adjoints dans le code général des collectivités territoriales.

Les documents de travail vous parviendront ultérieurement.

Comptant sur votre présence malgré les désagréments que ces différentes modifications successives de dates et d’horaires ont pu engendrer, je vous remercie par avance de nous confirmer votre participation en nous retournant le bulletin réponse ci-joint.

Je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Stéphanie COLAS

Conseillère technique

Département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr  


Mesdames et Messieurs les présidents et directeurs d’associations départementales,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint pour information, les ordres du jour des prochaines réunions des groupe de travail Littoral et groupe de travail Habitat indigne, qui se tiendront respectivement le 23 septembre prochain (14h-17h) et le 24 septembre prochain (14h-16h30) dans nos locaux du 41 quai d’Orsay, paris 7ème.

Vous en souhaitant bonne réception,

Respectueusement

     Anne FOSSIER

     Assistante Département Ville Urbanisme Habitat                            

     Tel. 01 44 18 14 30      

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  

POUR VOTRE INFORMATION

RAPPEL

 

SAVE THE DATE – COMMISSION ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - Mardi 15 Septembre 2015

 

A l’attention des membres de la Commission environnement et développement durable de l’AMF

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Nous vous prions de bien vouloir noter que la prochaine Commission environnement et développement durable, se déroulera le mardi 15 septembre 2015 de 13h30 à 17h30, à l’AMF.

L’ordre du jour détaillé ainsi que la convocation vous parviendront très prochainement.

Espérant vous compter parmi nous le 15 septembre, veuillez agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, nos plus cordiales salutations.

La Mission développement durable de l’AMF

POUR INFORMATION

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,

 

Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,

A la demande du Président M. DELUGA, la prochaine réunion de la Commission fonction publique territoriale et ressources humaines initialement prévue le 15 septembre a été reportée au :

mercredi 16 septembre de 10h à 12h30 au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

Je vous remercie d’avance de bien vouloir nous confirmer s’il vous sera possible d’y assister par retour du bulletin réponse ci-joint.

Je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,  l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " height="81" width="154">

Akila HARISSENE

Assistante du département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 77 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr  

POUR INFORMATION

SAVE THE DATE – COMMISSION ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - Mardi 15 Septembre 2015

A l’attention des membres de la Commission environnement et développement durable de l’AMF

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Nous vous prions de bien vouloir noter que la prochaine Commission environnement et développement durable, se déroulera le mardi 15 septembre 2015 de 13h30 à 17h30, à l’AMF.

Le programme détaillé vous parviendra prochainement.

Espérant vous compter parmi nous le 15 septembre, veuillez agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, nos plus cordiales salutations.

La Mission développement durable de l’AMF

A la demande du président François BAROIN, et du 1er vice-président délégué, André LAIGNEL, je vous transmets le communiqué de presse de l’AMF de ce jour, faisant suite à l’accord de la CMP entre l’Assemblée nationale et le Sénat sur le Projet de loi NOTRe hier.

La mobilisation massive depuis plusieurs mois de l’AMF, et de son réseau, a notamment permis que soient retirées un certain nombre de dispositions attentatoires à l’avenir de la commune et à l’intérêt des territoires (SUD sans fléchage, nouvelle modification des règles de transfert des PLU, à peine entrées en vigueur). L’AMF en prend acte mais reste vigilante et déterminée à défendre le rôle et la place de l’institution communale comme le communiqué le rappelle.

Nous vous remercions de bien vouloir en informer vos adhérents.

Avec nos sentiments dévoués.

PS : pour votre complète information, nous vous transmettons également le texte de la tribune parue la veille de la CMP intitulée « la commune, une idée neuve ».

Bonjour Mesdames et Messieurs,

Nous avons le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du groupe de travail commande publique qui se tiendra, sous la  co-présidence de Madame Natacha BOUCHART, sénateur-maire de Calais (59) et de Madame Patricia FERNANDEZ-PEDINIELLI, maire de Port-de-Bouc (13),  le mardi 8 septembre de 10 H à 13 H à l’AMF (salle du 1er étage).

Il visera à analyser concrètement et au regard de votre expérience les projets d’ordonnance et de décrets relatifs aux contrats de concession qui vont refondre le droit des délégations de service public de manière inédite depuis l’adoption de la loi Sapin.

Selon les diverses annonces faites par le Ministère de l’économie, la concertation autour de ces textes (qui ne sont pas encore publiés à ce jour) devrait être menée dans le courant de l’été et jusqu’à mi-septembre, et cela dès l’adoption du projet de loi pour la croissance et l’activité dite loi « Macron », ce qui explique le calendrier restreint dans lequel nous devons vous consulter.

Cette réunion visera également analyser les  projets de décrets d’application de la prochaine ordonnance relative aux marchés publics qui devraient être proposés à la concertation concomitamment aux textes précités de transposition de la directive 2014/23 sur l’attribution de contrats de concession.

A cet égard, nous vous informons qu’ une mission commune d’information du Sénat travaille actuellement sur la commande publique. Elle est présidée par Philippe BONNECARRÈRE (UDI-UC – Tarn) et son rapporteur est Martial BOURQUIN (SOC – Doubs).

Leur mission consiste notamment, dans le contexte de la transposition des directives du 26 février 2014, « de comparer achat public et achat privé, d'examiner les bonnes pratiques et de déterminer dans quelles conditions la commande publique pourrait davantage contribuer au développement des PME ».  Un espace participatif a récemment été ouvert sur le site du Sénat :http://www.senat.fr/commission/missions/commande_publique.html#c618314; Sous ce lien, un questionnaire vous est proposé ainsi que la possibilité de télécharger votre contribution à la mission. Les contributions seront possibles jusqu’au vendredi 4 septembre 2015 à 12 h 00.

Les enjeux d’une prise de position de l’AMF sur ces textes sont primordiaux dès lors qu’ils constitueront, une fois adoptés, la base d’un code de la commande publique inédit en droit français.

Cette réunion s’organisera sous forme de deux sous-groupes concomitants au sein de l’auditorium de l’AMF, l’un consacré aux concessions (délégations de service public), l’autre consacré aux marchés publics.

Elle s’achèvera par une synthèse des positions des deux tables qui sera discutée par l’ensemble des participants.

Des personnalités extérieures susceptibles d’éclairer nos positions pourraient également être associées.

Nous restons à votre disposition pour plus de précisions,

En vous remerciant par avance pour votre présence qui nous sera précieuse et la confirmation de votre venue,

Bien cordialement à vous, 

Sylvie ANDRE

Assistante

Tel. 01 44 18 14 27

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07