Édition du jeudi 28 novembre 2019

Maire-Info  Le gouvernement souhaite faire payer l'augmentation des indemnités des maires par les départements et les régions
Fiscalité locale

Qui va payer l’augmentation des indemnités des maires et adjoints des petites communes, prévues par le projet de loi Engagement et proximité (lire Maire info du 26 novembre) ? La question se pose depuis que le gouvernement a posé, dans son texte présenté en septembre, le principe d’une revalorisation de ces indemnités...
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Maire-Info  À l'approche des municipales, la DGCL analyse le « budget du maire » durant le dernier mandat
Finances locales

À quelques mois des prochaines élections municipales, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) livre, dans son dernier bulletin d’information statistique (intitulé « Le budget d'un maire : quelques repères statistiques »), une analyse de l'évolution des dépenses et des recettes...
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Maire-Info  Un nouvel appel à projets de l'Ademe pour la reconversion des friches polluées
Environnement

L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) vient de lancer un nouvel appel à projets pour la reconversion des friches polluées – qui va courir jusqu’en avril 2020.  Cet appel à projet (AAP) est notamment ouvert aux collectivités qui « développent un projet de reconversion...
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Maire-Info  Numérique : pour 37 % des Français, Internet complexifie leur relation à l'administration
Numérique

L’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), le Conseil général de l’économie (CGE) et la Mission Société numérique (Agence du Numérique) ont dévoilé, hier à Bercy, le Baromètre du numérique du Centre...
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Maire-Info  Réfugiés : la nouvelle organisation d'accueil à partir de 2020
Immigration

Dans une circulaire publiée lundi, les ministres de l’Intérieur et de la Ville et du Logement, Christophe Castaner et Julien Denormandie, rappelle la nouvelle organisation de l’accueil des réfugiés réinstallés à compter du 1er janvier 2020. Elle est accompagnée par une série d’annexes détaillant...
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Maire-Info

Journal Officiel du jeudi 28 novembre 2019

Ministère des Solidarités et de la Santé

Arrêté du 26 novembre 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Arrêté du 18 novembre 2019 portant ouverture des concours externe et interne d'attaché territorial (session 2020) organisés par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Martinique

Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Arrêté du 21 novembre 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne

Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Arrêté du 26 novembre 2019 portant nomination (administration centrale)

Ministère chargé de la Ville et du Logement

Arrêté du 14 novembre 2019 portant définition du format et des modalités de transmission des engagements et indicateurs des conventions d'utilité sociale des sociétés de vente d'habitations à loyer modéré

Lire la suite du JO

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Élus
Résolution générale du 101e congrès de l'AMF
sdsqdqs...Lire la suite

LES MAIRES AU CŒUR DE LA RÉPUBLIQUE
Engagement de l'AMF pour la lutte contre les violences faites aux femmes, une grande cause du mandat 2020 - 2026

Les violences faites aux femmes ne sont pas maîtrisées malgré l’ensemble des actions conduites. Le constat est malheureusement implacable :

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Semaine de l’innovation publique

 
 
 
 

En direct sur Acteurs publics TV, dès 15 h 45

 
 
 

À l’occasion de la Semaine de l’innovation publique, Acteurs publics poursuit ses échanges, ses débats et ses entretiens en direct sur Acteurs publics TV et sur Twitter : @acteurspublics. Le fil rouge des échanges de ce mercredi 27 novembre : “Innover : les usagers avant tout”.

 
 
 

À partir de 15 h 45 sur Acteurs publics TV

 
 
 

15 h 45 : Débat : “L’administration en mode débogage”, avec l’association FP21 et La 27e Région

 
 
 

16 h 05 : “Populisme et transformation publique”, avec Yann Algan, doyen de l’École d’affaires publiques de Sciences Po

 
 
 

16 h 20 : “Quelle appropriation citoyenne de la démarche publique ?” avec Axel Dauchez, président de Make.org

 
 
 

16 h 35 : “Comment l’administration replace‑t‑elle l’usager au cœur de ses process ?” avec Cécile Chaudier, directrice “appui à la relation de service et aux métiers” à la Caisse nationale des allocations familiales, Icare Le Blanc, directeur de projet à la DITP, et Xavier Figuerola, designer, cofondateur de l’agence Vraiment Vraiment

 
 
 

17 h 00 : “Comment l’intelligence artificielle et les algorithmes peuvent-ils répondre aux besoins individuels des usagers ?” avec Jean‑Gabriel Ganascia, président du comité d’éthique du CNRS

 
 
 

17 h 15 : “Comment l’innovation réinvente le management”

 
 
 
 
 

 

 

 

 

 

 

  1. DE NOUVELLES PROXIMITÉS DU COMMERCE POUR SÉDUIRE ET DÉVELOPPER LA CONVIVIALITÉ DANS LES CENTRES-VILLES

8h15

Accueil des participants

8h30

Mot d’accueil de Patrick PONTHIER
Président de la CCI Hauts-de-Seine

8h35-9h10

Les nouvelles proximités au service de la relation Client

par Xavier HUA
Directeur général
Institut du Commerce

Questions - réponses

9h10-9h45

La plateforme partenariale en faveur du commerce en Île-de-France, une feuille de route collective pour le commerce

Dominique MORENO
Responsable du pôle Politiques territoriales
CCI Paris-Île-de-France

Questions - réponses

9h45- 9h55

Déploiement de la feuille de route pour le commerce par la
CCI Hauts-de-Seine

par William PROST Directeur général délégué et
Alexandre VAUDOIS Responsable du pôle Territoires
CCI Hauts-de-Seine

Questions - réponses

9h55-10h

Conclusion par Aline de MARCILLAC
Vice Présidente de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine (AMD 92) Maire de Ville d’Avray

Vous pouvez consulter les présentations en fichiers joints


Entre le lundi 9 et le vendredi 20 décembre 2019, la préfecture organise, en collaboration avec la Croix-Rouge française, une vente de goodies et une collecte de jouets.
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A l'approche de Noël, faites du tri dans les jouets de vos enfants ! La Croix-Rouge française collectera tous les jouets en bon état.

Vous pourrez les déposer dans les containers prévus à cet effet devant la cantine, au 1er étage.

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Parallèlement, un stand sera installé où vous pourrez acheter des goodies de la Croix-Rouge française. Pensez à vos cadeaux de Noël !

La Croix-Rouge sera présente pour la vente de goodies :

 - du lundi 09 décembre au jeudi 12 décembre

- le lundi 16 décembre

- du mercredi 18 décembre au vendredi 20 décembre


Nous comptons sur votre générosité !

1

L'assemblée générale de l’association des Maires des Hauts-de-Seine s'est déroulée le vendredi 29 novembre matin au sein de la Préfecture des Hauts-de-Seine dans la  salle Berthe MORIZOT.

Après un accueil chaleureux,le Président Christian DUPUY, Maire de Suresnes et Vice-président du Conseil départemental a présenté l'ordre du jour.

 

Ordre du Jour :

Séquence statutaire: 9h30 – 10h30

I.Présentation de l’atterrissage budgétaire de 2019, du budget prévisionnel 2020 et de la demande de subvention 2020 et vote de la cotisation 2020 AMF / AMD 92.
Bernard GAUDUCHEAU, Trésorier de l'AMD 92 , Maire de Vanves
 
II.Modalités d’organisation de l’élection de la Présidente ou du Président et des Membres du Bureau de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine, à l’issue des élections municipales 2020.
 
III.Objectifs pour l’année 2020: Actualisation des annuaires des élus et collaborateurs d’élus (ALECE 92), « gestion de crise », renouvellement et désignation au sein des commissions départementales, nominations  des responsables de réseaux et mise à jour des données administratives.
 
 
 
IV.Questions diverses.
 
Après la séquence Statutaire,les Maires avaient souhaité inviter Pierre SOUBELET, Préfet du Département des Hauts-de-Seine qui était accompagné de Maïté GABET, Directrice départementale des finances publiques et de Mélanie GIRAUD,  Déléguée départementale aux droits des femmes et à l’égalité.
Ceci a permis d'évoquer plusieurs sujets comme, les modalités de réquisition dans le cas d’accueil des migrants, la réorganisation de l’administration fiscale au sein du département et la présentation du contrat de mobilisation et de coordination sur les violences sexistes et sexuelles au sein du département des Hauts-de-Seine.
Cette rencontre a permis des échanges riches et constructif.
Cette assemblée générale est la dernière avant les élections municipales en mars 2020,  qui vont nécessités l'élection d'un nouveau Président et des nouveaux membres du bureau.
Vous pouvez consulter les interventions en fichiers joints.
Un procès verbal sera établi prochainement.
 

Une légumerie 100% bio et local sur l'Ecopôle de Sénart 

La SCIC Coopérative Bio d'Ile de France ouvre en fin d'année une légumerie 100 % bio sur l'écopôle de Sénart (77). Réalisé avec le soutien de l'Agence de l'Eau Seine Normandie et de la Région Ile de France, ce nouvel outil de transformation en Ile de France, fournira des légumes bio de 1ère gamme aux magasins spécialisés et de 4e et 5e gamme pour la restauration collective. L'inauguration aura lieu le 24 janvier 2020 à Combs la Ville.

"La transformation est le maillon indispensable des filières d'approvisionnement bio locales, notamment pour la restauration collective scolaire", explique Nathalie Zanato, Directrice de La Coopérative Bio d'Ile de France. "La légumerie permettra d'adapter l'offre à la demande, d'être au plus près du consommateur francilien, en apportant une valorisation des produits aux producteurs de la coopérative".

L'objectif : 2000 à 3000 tonnes de légumes bruts transformés / an. La légumerie doit démarrer par de la production de 4e gamme en carottes, pommes de terre, betteraves, choux et potimarrons. La production de 5e gamme de pommes de terre et de légumes secs (lentilles, haricots) complètera l'offre en 2020.
 
"Nous n'avons pas le droit à l'erreur. Pour que le modèle économique fonctionne, il faut monter très vite monter en puissance, saturer l'outil pour qu'il soit pérenne". La production a été planifiée en amont en conséquence. La Coopérative a également triplé son effectif salarié avec l'embauche de 3 administratifs supplémentaires et, pour assurer le fonctionnement de la légumerie, le recrutement d'un chef de production et de 3 techniciens est en cours.
 
Parmi les premiers clients, on compte les crèches parisiennes, les lycées et collèges de la région, les communes adhérentes du Siresco, les arrondissements de Paris. Si les collectivités sociétaires de la SCIC participent à la planification et bénéficient d'un approvisionnement garanti sur la durée, nul besoin d'être sociétaire pour accéder à la gamme.
 
Crée en 2011 à l'initiative de producteurs bio d'Ile de France, la SCIC Coopérative Bio d'Ile de France approvisionne la restauration collective publique et d'entreprise et les magasins spécialisés en produits bio et locaux toutes productions confondues. Elle bénéficie du soutien des Conseils Départementaux de l'Essonne, de la Seine et Marne et du Val de Marne, ainsi que de SUEZ et du Syndicat intercommunal restauration de Chilly, Massy et Epinay s/Orge.

​Grâce à ce nouvel outil, elle espère massifier les volumes et réduire l'impact des contraintes logistiques qui prévalent en Ile de France. Progressivement, c'est l'intégralité de l'offre bio francilienne drainée par la coopérative et ses 59 exploitations agricoles sociétaires, qui doit être centralisée entre le site de Sénart et l'actuelle plate-forme de Thiais.

La Coopérative Bio d'Ile de France et l'ensemble de ses sociétaires vous invitent à l'inauguration de la légumerie, le 24 janvier 2020 sur l'Ecopôle de Sénart dans la commune de Combs la Ville (77).
 
Relations presse : Fanny Héros, chargée de communication au GAB Ile de France : 07 86 51 87 33
Contact La Coopérative Bio d'Ile de France : Nathalie Zanato, Directrice : 07 86 51 89 17


Fanny HEROS
Chargée de communication aux adhérents, relations presse et multimedia

07 86 51 87 33 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

GAB Région Ile-de-France - 5, rue de Paris – 77220 TOURNAN EN BRIE

Isabelle Herrero

Sous-Préfète au développement économique et à l’emploi

auprès du Préfet des Hauts-de-Seine

et

Jérôme Frantz

Vice-Président de la CCI Paris Ile-de-France

en charge des Études et de la Mission consultative

Membre de la CCI Hauts-de-Seine

 
 

ont le plaisir de vous inviter à participer au premier comité de pilotage pour le lancement

de l'organisation de la Semaine de l'Industrie 2020, qui se tiendra

 

le vendredi 29 novembre 2019

de 9h30 à 11h00

 

à la CCI Hauts-de-Seine

55 place Nelson Mandela, à Nanterre

(1er étage, salle 2)

 
 

Je vous remercie de bien vouloir vous inscrire auprès de Mireille Palcy
(Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.   ou  01.46.14.26.04).

Bien à vous.

 

CAP SUR LES  ÉLECTIONS MUNICIPALES 2020

À paraître dans le Journal des Maires de décembre :

  • Finances locales : le dernier budget du mandat
  • La question intercommunale dans le débat des municipales
  • Voeux du maire : quelles sont les limites ?
  • Comment lutter contre les fausses rumeurs ?
  • Réussir la parité
  • Les agents de la communes peuvent-ils prendre parti ?
  • Les droits des élus en fin de mandat
  • La mise à disposition des locaux communaux aux candidats
  • Emprunter pour financer sa campagne

 
Déjà parus dans les numéros précédents :

 


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l'Association des Maires des Hauts-de-Seine a organisé le lancement du produit pédagogique "Le rôle de Maire", le jeudi 7 novembre 2019, au sein  des Salons d’honneur  de la Préfecture.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ordre du jour

  • 10h00 10h30 Accueil
  • 10h35 : Allocution de Monsieur Dominique TERRIEN, Directeur académique adjoint représentant Monsieur Pierre SOUBELET, Préfet des Hauts-de-Seine (excusé).
  • 10h40 : Allocution de Monsieur Christian DUPUY, Maire de Suresnes et Vice-Président du Conseil Départemental et Président de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine
  • Distribution des outils pédagogiques aux personnes présente
  • 10h50 : Présentation du produit pédagogique « Rôle de Maire » Film 5 minutes
  • 11h00 : Présentation du groupe de travail par Virginie LANLO, Adjointe au Maire de Meudon et responsable du Réseau AMD Education 92
  • 11h05 : Allocution de Madame Véronique GARCIA-GILLET, inspectrice de l'Éducation nationale adjointe à la DA-SEN pour le premier degré représentant Madame Dominique FIS, Directrice académique des services départementaux de l'Éducation nationale des Hauts-de-Seine (excusée).
  • 11h10 : Conclusion de Christian DUPUY, Maires de Suresnes, Vice-Président du Conseil Départemental et Président de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine.

 

Monsieur Dominique TERRIEN, Directeur académique adjoint, représentant le Préfet Pierre SOUBELET et la directrice Académique Dominique FIS a accueillit l'ensemble des participants en se félicitant du lancement du Produit pédagogique "Le rôle de Maire".

Il a souligné la qualité du travail effectué et le partenariat mis en place entre l'Association des Maires des Hauts-de-Seine et la Direction Académique. Il a rappelé l'importance d'un tel produit pédagogique comme outil pour l'instruction civique des élèves de CM2 et de 6ème.

Enfin il a remercie l'ensemble des Elus et des fonctionnels ayant contribué à la création de cet outil,il encourage les équipes pédagogiques des établissements à utiliser ce jeu.

Monsieur Christian DUPUY, Président de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine, Maire de Suresnes et Vice-Président du Conseil départemental a remercié chaleureusement  l'ensemble des participants après avoir présenté l'ordre du jour, il a souhaité revenir sur la création de cet outil.

Vous pouvez lire les moments forts de son intervention:

"Monsieur le Directeur Académique Adjoint, Madame l’Inspectrice de l’Éducation nationale, Mes Chers collègues, Mesdames, Mesdames les élues, Messieurs les élus, mes chère(e)s ami(e)s.

Je voudrais tout d’abord remercier les services de la préfecture et de la direction académique des Hauts-de-Seine pour la qualité du travail que nous pouvons accomplir au quotidien ensemble. Cette rencontre et la création de ce produit pédagogique l’illustrent parfaitement.

Je remercie Madame Laëtitia TARABELLI, organisatrice d’évènements avec sa société BUBLLY EVENT et Monsieur Jean-Philippe BROUSSIN de Play-Original pour avoir installé cette scénographie en personnage PLAY-MOBIL qui reflète en quelques scènes, le travail des Elus et des fonctionnels dans nos communes. Je sais que vous pouvez organiser des scénographies par thématiques et événements avec ces PLAY-MOBIL qui peuvent intéresser nos villes.

Merci à vous.

Dans cette aventure, je me dois de remercier tous les acteurs, celles et ceux qui ont œuvré pendant près de deux années pour réaliser cet outil afin de faire le lien entre les Maires et les enfants alto séquanais de CM2 et 6ème qui sont les citoyens de demain.

Un clin d’œil à Jacques GAUTIER, mon prédécesseur à la Présidence de l’AMD92 qui avait créé la première version de ce jeu et qui a initié avec les Maires du département ce second projet.

Merci, à la Direction Académique, pour cette convention qui a permis de fixer les modalités de distribution et la mise en œuvre de cet outil au sein des établissements scolaires du département.

Car c’est près de 50 000 exemplaires de ce jeu, dans les établissements des Hauts-de-Seine. …

Merci à toute l’équipe de la société ARMICOM, l’agence de communication dirigée par Monsieur Frédéric CABIOCH qui a toujours répondu présente à nos sollicitations.

Avant de remercier notre groupe de travail, je voudrais encourager nos Maires-Adjoints, en charge des affaires scolaires, pour la distribution de cet outil et nos Chefs d’établissement, Directeurs et Directrices, Professeur(e)s des écoles et Professeur(e)s pour la mise en œuvre de ce produit pédagogique.

Pour réaliser ce produit pédagogique, à la fois ambitieux, mais aussi ludique et accessible à tous ces enfants, je remercie vivement et félicite les membres du groupe de travail :

Virginie LANLO, Maire-Adjoint de Meudon et responsable du réseau AMD Education 92, Emmanuelle FELTESSE, 1er Adjoint au Maire de Marnes-La-Coquette, Dominique GASTAUD Adjointe au Maire de Montrouge, Hubert PANISSAL, Adjoint au Maire de Chaville, Martine ROUCHON, Adjointe au Maire de Levallois,  Patrice COSSON, Adjoint au Maire de Rueil-Malmaison, Elisabeth DUBOIS  Adjointe au Maire du Plessis Robinson, Maryse LANGLAIS, Adjointe au Maire de Bourg-la-Reine et  Brigitte PINAULDT, Adjointe au Maire de Saint-Cloud.

Je mesure votre investissement et connais votre motivation… Il a fallu imaginer, mais aussi adapter au niveau des enfants toutes ces réflexions pour élaborer cet outil remarquable…

Je remercie également Alexandra WANES et Vincent MARCHAND de l’AMD 92 pour leur investissement dans ce projet.

Enfin, je n’oublie pas les services juridiques de la Ville de Rueil-Malmaison pour leur soutien sur le contrôle des écrits.

Je vous propose maintenant de visionner un petit film qui résume à la fois l’origine, la création et les principales caractéristiques de ce produit pédagogique..."

Pour  Conclure, Christian DUPUY  à déclarer

"Encore Merci à toutes et à tous d’avoir participé au lancement de cet outil sur « le Rôle de Maire ».

Maintenant j’encourage vivement une distribution rapide qui a déjà commencé dans certaines communes, dans toutes les écoles publiques et privées du département pour l’ensemble de nos élèves de CM2 et de 6ème.

Je remercie les inspectrices et inspecteurs d‘académie pour leur soutien auprès des professeur(e)s pour une utilisation dans le cadre de l’instruction civique de cette application.

Et j’espère vraiment et sincèrement que cela permettra une belle communication entre les enseignants et les élèves, pour mieux comprendre le Rôle de Maire, l’investissement des élus communaux et tout le travail accompli dans nos communes.

Merci."

 

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Les Victoires des acteurs publics

 
 

Chaque année, Acteurs publics décerne les Victoires des acteurs publics aux meilleures initiatives en matière de modernisation de l’action publique. Ces Victoires honorent ceux qui, dans les trois fonctions publiques, œuvrent au quotidien pour assurer la qualité du service public.

Les lauréats seront dévoilés à l’occasion d’une grande cérémonie à l’Assemblée nationale en février prochain.

 
 

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