Les intercommunalités

 

ENQUETE

 

Nous souhaitons évaluer votre intérêt pour les travaux que nous menons sur l'intercommunalité.
Merci par avance de bien vouloir répondre en quelques clics à cette enquête d'une durée de quelques minutes.

 

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Fiches des intercommunalités

L'IAU îdF met en ligne des fiches présentant les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France et conduit des études sur le thème de l'intercommunalité.

Les fiches comportent :

  • une présentation sommaire de chaque groupement (situation géographique, évolution du périmètre et des compétences des intercommunalités depuis leur création, etc. ;
  • un ensemble de cinq cartes thématiques présentant le territoire intercommunal (avec mise à jour annuelle) ;
  • le relevé détaillé de leurs compétences statutaires (mise à jour continue) ;
  • pour les communautés d'agglomération, l'analyse des principales actions mises en œuvre dans ces différents domaines (mise à jour continue).

Ce travail est rendu possible grâce à la contribution des communautés et des préfectures d’Île-de-France, qu’il faut ici vivement remercier.

Vous pouvez consulter le site de l'AU d'Idf en cliquent sur le lien suivant:

"Institut d'aménagement et d'Urbanisme d'Ile-de-France"

Madame, Monsieur le Maire,

Pour chaque élection nationale, la Fédération Nationale des Associations d’Anciens Maires et Adjoints de France (FAMAF) organise un concours de participation électorale entre toutes les communes de France et d’Outre-Mer, intitulé « Mariannes du Civisme ».

 

Pour les élections municipales des 23 et 30 mars 2014, nous avons donc mis en place ce concours. Vous trouverez en fichiers joints :

-          Le tableau des résultats de votre département

-          Le tableau des 10 premières communes au niveau national pour chacune des 8 tranches de nombre d’inscrits.

Dans les départements où il existe une association d’anciens Maires et Adjoints, celle-ci a déjà reçu le tableau départemental et se charge de sa diffusion et d’honorer les communes lauréates.

Dans votre département, il n’existe pas encore d’association d’anciens Maires et Adjoints. Il vous revient donc de diffuser ce tableau auprès de tous les Maires du département. Nous vous remercions à l’avance de bien vouloir vous charger de cette tâche.

Si vous le voulez bien, vous pourrez même honorer les communes lauréates et, pourquoi pas ?, leur remettre un trophée. Pour vous aider à le faire, nous vous envoyons en fichier joint une copie du diplôme que nous remettons dans le département des Yvelines. Vous pouvez, bien sûr, le copier ou vous en inspirer.

Je vous remercie de bien vouloir m’accuser réception de ce message et me confirmer que vous avez bien réussi à ouvrir les fichiers joints.

Bien cordialement à vous,

Yves GUIBERT

Président de l’Association des Maires et Adjoints des Yvelines (ADAMY)

Vice-Président de la FAMAF

01.39.16.16.44/06.81.83.70.10

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Madame, Monsieur,
Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et le ministère du Logement et de l’Égalité des territoires vous invitent aux 6èmes assises nationales de l’accessibilité les jeudi 12 et vendredi 13 juin 2014.
Organisées tous les deux ans, les assises nationales de l’accessibilité constituent un temps d’échanges fort entre les professionnels du cadre bâti, du transport, de la voirie et de l’urbanisme mais aussi du secteur social, médical et paramédical, les élus, locaux et nationaux, les associations d'usagers, les administrations et tous les acteurs concernés.

 

Ces 6èmes assises nationales ont pour thème d'actualité l'évolution de l'environnement institutionnel, juridique et normatif. Elles sont structurées autour de quatre séquences : 

 

  • Du comité interministériel du handicap (CIH) à la conférence nationale du handicap (CNH) (jeudi 12 juin, 10h)
  • L’Ad’AP, l'Agenda d’accessibilité programmée, un contrat pour l’Accessibilité (jeudi 12 juin, 11h30 puis reprise à 14h)
    • Le laboratoire de l’Ad’AP : les précurseurs
    • La conceptualisation progressive de l’Ad’AP
    • Les acteurs s’approprient les Ad’AP
  • Les outils mis à disposition des acteurs de l'Accessibilité (vendredi 13 juin, 9h45)
    • Les productions du CEREMA
    • La normalisation au service de l’Accessibilité :
      • Les bandes de guidage au sol,
      • La sonorisation du signal R 25,
      • la signalétique de repérage et d’orientation dans les établissements recevant du public,
      • L’évacuation des personnes en situation de handicap dans les établissements recevant du public
    • Prathic-ERP, la base de données des produits répondant aux besoins des personnes handicapées dans les établissements recevant du public
  • La remise des trophées aux 11 lauréats du Recueil des belles pratiques et bons usages en matière d’accessibilité de la Cité 2013-2014 (vendredi 13 juin, 11h45)

 

Modalités pratiques :

 

  • Lieu : Paris, Parc des expositions de la Porte de Versailles
  • Date : 12 et 13 juin 2014
  • Entrée gratuite sur inscription : écrire à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Accessibilité des assises :
    • Présence d’une boucle magnétique et d’une traduction en vélotypie
    • Si besoin d’une traduction en LSF ou d’un positionnement précis dans la salle de conférence, le préciser lors de l’inscription.

 

Pour aller plus loin : consulter le programme détaillé des assises nationales.


Délégation Ministérielle à l'Accessibilité
Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie
Ministère du Logement et de l'Égalité des territoires
Secrétariat Général
Tour Pascal A -- F92055 Paris -- La Défense cedex
 

 

L'AMD 92 vous relaye ces informations reçues de la Préfecture ce jour.

 

 

Vous pouvez consulter, en fichier joint, l'étude nationale sur les morts violentes au sein du couple pour l'année 2013, que vient de nous transmettre la Délégation aux victimes du ministère de l’Intérieur.

Selon les résultats de celle-ci, au cours de l’année 2013, 146 personnes sont décédées, victimes de leur partenaire ou ex-partenaire de vie (dont 121 femmes et 25 hommes) en France, soit 19,36% des homicides et violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner constatés au plan national en 2013.

Il en  ressort notamment qu’en moyenne une femme décède tous les 3 jours et un homme décède tous les 14,5 jours. 

Cette violence s’exerçant dans le cadre familial, 13 enfants ont sont également décédés concomitamment à l'homicide de leur père ou mère. En incluant les suicides des auteurs et les homicides de victimes collatérales, ces violences mortelles ont occasionné au total le décès de 221 personnes en 2013, soit 23 moins qu'en 2012.

Dans les Hauts-de-Seine, on note 2 femmes victimes décédées (en plus de 6 tentatives d’homicide)  et un suicide d’un homme auteur.

Le SYELOM (syndicat de traitement des déchets ménagers des Hauts-de-Seine) regroupe 30 communes et une population de plus de 1,45 million d’habitants. Le 12 mai 2014 à 18h00, à l’Hôtel de Ville de Neuilly-sur-Seine a eu lieu l’installation du nouveau Comité, faisant suite au renouvellement des assemblées municipales et intercommunales.  

 

Jacques GAUTIER, Sénateur des Hauts-de-Seine, Maire de Garches, et Président sortant, a été réélu à l’unanimité des 58 voix pour la troisième fois. Jacques GAUTIER a rappelé le rôle du SYELOM sur le territoire des Hauts-de-Seine, avec l’exploitation du réseau des déchèteries, et plus largement l’implication historique au sein du SYCTOM pour réussir les enjeux technologiques et de gouvernance, dans la perspective de création de la future Métropole du Grand Paris.

 

 

Vice-présidents : André SANTINI, Député-maire d’Issy-les-Moulineaux ; Pierre-Christophe BAGUET, Maire de Boulogne-Billancourt, Président de la CA Grand Paris Seine Ouest ; Hervé MARSEILLE, Sénateur-maire de Meudon ; Nicole GOUETA, Maire de Colombes, Conseillère générale des Hauts-de-Seine ; Olivier MERIOT, adjoint au maire de Gennevilliers ; Jean-Pierre SCHOSTECK, Maire de Châtillon ; Jean-Christophe FROMANTIN, Député-maire de Neuilly-sur-Seine ; Jean-Pierre AUFFRET, 1er adjoint au maire de Clichy ; Bernadette DAVID, adjointe au maire de Bagneux ; Marie-Do AESCHLIMANN, adjointe au maire d’Asnières-sur-Seine, Conseillère régionale d’Ile de France ; Eric CESARI, adjoint au maire de Courbevoie, Président de la CA Seine-Défense ; Jean-Loup METTON, Maire de Montrouge, Vice-président du Conseil Général des Hauts-de-Seine ; Serge CORMIER, 1er adjoint au maire de Malakoff ; Bertrand PERCIE du SERT, adjoint au maire de Levallois-Perret et Eric BERDOATI, Maire de Saint-Cloud, Conseiller Général des Hauts-de-Seine, Président de la CA Cœur de Seine.

Par ailleurs, le Comité SYELOM a désigné ses 14 représentants qui siègeront au Comité du SYCTOM et participeront à la prochaine élection du Président du SYCTOM : Jacques GAUTIER, Pierre-Christophe BAGUET, Nicole GOUETA, Jean-Pierre SCHOSTECK, Marie-Do AESCHLIMANN, Sophie DESCHIENS (adjointe au maire de Levallois-Perret, Conseillère régionale d’Ile de France), Eric FLAMAND (adjoint au maire de Vaucresson), André SANTINI, Hervé MARSEILLE, Jean-Christophe FROMANTIN, Pierre CHEVALIER (adjoint au maire de Ville d’Avray), Olivier MERIOT, Bernadette DAVID et Jean-Pierre AUFFRET.

 

La prochaine séance du Comité SYELOM est organisée le lundi 26 mai 2014 à 18h00 à l’Hôtel de Ville de Neuilly-sur-Seine pour le vote du compte administratif du SYELOM pour 2013.

 

Madame Monsieur,

vous pouvez consulter "Culture à vif n°11, en cliquant sur le lien suivant :

le billet hebdomadaire

Mesdames, Messieurs, Mes Chers Confrères,

Dans le prolongement de mon dernier mail du 24 janvier 2014, je vous confirme notre prochaine réunion fixée  mercredi 14 mai 2014 à 12H à la Chambre des Notaires.

Je vous propose l’ordre du jour suivant :

1 – Présentation de l’Espace Notarial,

2 – Présentation du cadre d’acte simplifié et note de procédure,

3 – Biens sans maître.

Vous allez recevoir un mail distinct vous donnant votre code d’accès personnel à l’Espace Notarial.

Le secrétariat de la Chambre vous proposera de faire votre choix sur un plateau-repas pour cette réunion à 12H (fin prévue à 14H).

Considération distinguée.

Olivier HERRNBERGER

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

CHAMBRE DES NOTAIRES DES HAUTS DE SEINE

9 rue de l'ancienne mairie

92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX

Tél 01 41 10 27 80 – Fax 01 48 25 86 38

www.notaires92.fr

Tous les Maires du département se sont réunis en assemblée extraordinaire, le lundi 28 avril 2014 de 11h00 à 12h00 au sein du Conseil général des Hauts-de-Seine, en salle de commission n°2.

 

 

Ce rendez est organisé à l'issue des élections municipales conformément aux statuts de l'AMD 92.

Lors de cette réunion,  Jacques GAUTIER a été réélu à l'unanimité Président de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine.

 

 

 

 

Les Membres du Bureau  qui ont été également élus à l'unanimité , sont :

Monsieur Hervé MARSEILLE en qualité de Secrétaire général,

Monsieur Philippe LAURENT en qualité de Trésorier,

ainsi que les Vice-Présidents et Vice-Présidentes:

Monsieur Pierre-Christophe BAGUET,

Madame Christiane BARODY-WEISS,

Monsieur Christian DUPUY,

Monsieur Bernard GAUDUCHEAU,

Madame Nicole GOUETA,

Monsieur Patrice LECLERC,

Monsieur Philippe PEMEZEC.

 

A l'issue de ces élections les points suivants ont été abordés:

I.Objectifs et dossiers majeurs.

Les rythmes scolaires.

La Métropole du Grand Paris.

Prochains rendez-vous

Un procès verbal sera mis en ligne pour annoncer les résultats de cette consultation des Maires.

 

 

 

 

 

 

Vous pouvez consulter en fichier joint  le programme des Universités d'été 2014 de l' Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris qui se dérouleront  les  1er et 2 septembre 2014, dans les locaux de l'2cole au 80 rue Rébeval 75019 Paris.

Vous trouverez un bulletin d'inscription en suivant le lien qui figure à la dernière page du programme ci joint.

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (Programme UE_EIVP_2014.pdf)Programme UE_EIVP_2014.pdf404 kB

Mesdames, Messieurs,

En vue des prochaines échéances électorales, vous avez reçu, en février dernier, un courrier du président de l’AMF, Jacques Pélissard, vous transmettant quelques éléments de la campagne institutionnelle et attirant votre attention sur la mise en ligne d’une rubrique dédiée sur le site de l’AMF : http://www.amf.asso.fr/elections/europe.asp

L'Association des Mares des Hauts-de-Seine vous relaye ces informations reçues ce jour sur les élections européennes.

L’AMF est partenaire des institutions pour la diffusion de la brochure « pourquoi aller voter le 25 mai » que vous trouverez en pj et que vous recevrez d’ici la fin de la semaine prochaine à raison de 300 exemplaires par AD. Nous vous invitons à les diffuser largement, dans le cadre de vos réunions par exemple et en invitant les élus à aller la télécharger si besoin : http://www.amf.asso.fr/elections/2014%2002%2021%20depliant%20election%20BAG.PDF .

 Par ailleurs, le SGAE, en collaboration avec Toute l’Europe, a réalisé une animation vidéo visant à présenter en moins de 5 minutes les enjeux du scrutin du 25 mai 2014. Ce format court aborde de façon pédagogique le fonctionnement du Parlement européen et des institutions, ainsi que le rôle des députés.

 Cette vidéo est en ligne dès aujourd’hui, en version complète (5 mn) et courte (1mn30) sur YouTube :

-              Version longue : http://youtu.be/Em-fFJFJYeM

-              Version courte : http://youtu.be/xWE8Bhp6b7Y  

 Vous pouvez en informer vos élus qui pourront s’en servir dans le cadre de leurs initiatives pour la journée de l’€urope par exemple et vous-mêmes pouvez la diffuser à l’occasion de vos réunions (pourquoi pas pendant les pauses ou les accueils / cocktails qui suivent).

Si certains souhaitent aller plus loin, je vous invite à consulter cette publication généraliste très bien faite : http://bookshop.europa.eu/fr/comment-fonctionne-l-union-europ-enne--pbNA3212336/.

Enfin, nous sommes à votre écoute pour développer les outils qui pourraient vous aider dans vos démarches ou les sollicitations que vous recevez sur les questions européennes.

En espérant que ces éléments vous seront utiles, nous restons naturellement à votre disposition pour toute information complémentaire.

 

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (pourquoi aller voter le 25 mai.pdf)pourquoi aller voter le 25 mai.pdf610 kB

L'association des Maires des Hauts-de-Seine  s'associe à l'AMF pour rendre hommage à Dominique  BAUDIS, un homme de conviction,  qui nous a  quitté le mercredi 10 avril 2014

Vous pouvez consulter ci-joint un communiqué de presse de l’AMF rendant hommage à Dominique BAUDIS .