L’Association des Maires des Hauts-de-Seine, en collaboration avec la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique, proposait ce jeudi 15 octobre 2015, au sein du Conseil Départemental, une réunion d’information portant sur les dispositions particulières de l’accord entre l’Association des Maires de France et la SACEM.

 

Monsieur Pascal LEFEVRE, Responsable des délégations régionales de Saint-Germain-en-Laye et Saint Gratien (Hauts-de-Seine, Yvelines, Val d’Oise…) a présenté dans un premier temps la SACEM : son histoire, son rôle, les droits d’auteur, l’action culturelle et la filière musicale.

Puis, il a abordé les différentes démarches dans le cadre de la déclaration de séance, le budget et les accords SACEM/ AMF.

 

Cette intervention a été suivie de questions et d’échanges qui ont porté essentiellement, sur la déclaration du programme des œuvres interprétées, les autorisations de diffusion et les différents forfaits dont peuvent bénéficier les services des municipalités et les associations.Monsieur LEFEVRE reste à la disposition des communes pour tout renseignement complémentaire.

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

www.sacem.fr

Vous pouvez consulter en fichier joint, les documents suivants :

-       l’histoire et la présentation de la SACEM

-       le Powerpoint incluant l’ordre du jour.