Les Membres du Bureau de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine se sont réunis le lundi 17 novembre 2014 de 9h00 à

10 h30 , au sein du Conseil général des Hauts-de-Seine, salle 205.

 

 

 Lors de cette rencontre l'ordre du jour était le suivant.:

I.Point de situation sur le budget 2014 et le prévisionnel 2015
II.Validation des documents réalisés suite à la réunion sur la péréquation du 20 octobre 2014
III.Préparation de l’Assemblée générale
IV.Point de situation sur les Réseaux d’Adjoints aux Maires
V.Questions diverses
 
Après un point de situation du bilan financier 2014 et du budget prévisionnel 2015 par Madame BENOIST d'ETIVEAUD , experte comptable du cabinet Evoliance, le Président Jacques GAUTIER a présenté l'ordre du jour.
La Vice-Présidente, Nicole GOUETTA et les Vices-Présidents, Pierre-Christophe BAGUET, Bernard GAUDUCHEAU, Philippe LAURENT, Patrice LECLERC et Philippe PEMEZEC ont validé le budget prévisionnel 2015 et approuvé la prévision d'atterrissage 2014.
La lettre adressée au Premier Ministre , Manuel VALLS, l'article de communication proposé pour les journaux communaux et les éléments informatifs réalisés par le réseau des Adjoints aux Maires du réseau Finances ont été validés par les Membres du Bureau.

Le programme de l'Assemblée générale, du lundi 1er décembre 2014 a été défini. Une convocation avec toutes les modalités pratiques sera adressée aux Maires dans la semaine prochaine.

Enfin, les questions diverses ont été soulevées:

  • La Conférence  Territoriale de l’Action Publique : une liste unique sera proposée au Préfet
  • Note de Monsieur Hervé MARSEILLE,  Sénateur-Maire de Meudon, sur les nouvelles modalités  pour l’obtention des cartes d’identité et des passeports.
Une attention particulière est demandée dans le cadre des passeports à réaliser en urgence, le problème sera posé lors de l'Audition du Préfet dans le cadre de l'Assemblée générale du lundi 1er décembre.
 
  • Plan d'action et de résorption des  nuitées hôtelières : réunion du 20 novembre à Paris : Il a été souligné que les Maires étaient  prévenus dans des délais trop courts.
  •  Consultations en Mairie avant mariage : Chambres des Notaires: Un courrier sera fait aux 36 Maires, laissant libre choix de décision.
  • Demi-journée de  « Concertation sur le socle Commun de connaissances, de compétence et de culture »
    Courrier de Madame Marie-Hélène AMIABLE, Maire de Bagneux à la Ministre de l’Education nationale.
    Courrier réponse de la Ministre de l’Education nationale à Monsieur Hervé MARSEILLE, Sénateur-Maire de Meudon. Demi-journée de  « Concertation sur le socle Commun de connaissances, de compétence et de culture » : un recensement de la présence des ATSEM sera effectué ainsi que la participation des Enseignants à cette concertation, suite à cela un courrier sera adressé à la Ministre de l’Éducation Nationale.
  • Circulaire sur la désignation des représentants des collectivités territoriales au sein du conseil d’administration des établissements publics locaux d’enseignement. Question soulevée par  Madame Catherine MARGATE, Maire de Malakoff : Des précisions vont être demandées au DASEN pour l'application de cette circulaire.

Vous pouvez consulter en fichier joint l'ordre du jour de cette réunion.

Rendez-vous est donc donné le lundi 1er décembre 2014  pour l'Assemblée générale de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine.

Pièces jointes :
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