Ecouter la page Rassemblement des maires de France au Palais des congrès
Mercredi 18 novembre de 10h à 13h
Palais des Congrès - Porte Maillot - 10h
Suite aux attentats sanglants commis à Paris et à Saint-Denis endeuillant la France toute entière, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a décidé d’organiser, le mercredi 18 novembre 2015, un Rassemblement des maires de France pour témoigner solennellement de leur engagement pour les valeurs de la République qu’ils défendent et font vivre au quotidien.
Dans un cadre d’union nationale contre le terrorisme, cette réunion exceptionnelle visait à réaffirmer le rôle essentiel de la commune et des maires, en tant que premier pilier de notre démocratie, qui œuvrent quotidiennement et au plus près des populations pour tisser les liens de solidarité et pour le bien vivre-ensemble.
Elle a été clôturée par le Président de la République.
Accéder au programme complet du Rassemblement.
Accéder aux interventions prononcées lors de ce rassemblement
Réunion SACEM, jeudi 15 octobre 2015
L’Association des Maires des Hauts-de-Seine, en collaboration avec la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique, proposait ce jeudi 15 octobre 2015, au sein du Conseil Départemental, une réunion d’information portant sur les dispositions particulières de l’accord entre l’Association des Maires de France et la SACEM.
Monsieur Pascal LEFEVRE, Responsable des délégations régionales de Saint-Germain-en-Laye et Saint Gratien (Hauts-de-Seine, Yvelines, Val d’Oise…) a présenté dans un premier temps la SACEM : son histoire, son rôle, les droits d’auteur, l’action culturelle et la filière musicale.
Puis, il a abordé les différentes démarches dans le cadre de la déclaration de séance, le budget et les accords SACEM/ AMF.
Cette intervention a été suivie de questions et d’échanges qui ont porté essentiellement, sur la déclaration du programme des œuvres interprétées, les autorisations de diffusion et les différents forfaits dont peuvent bénéficier les services des municipalités et les associations.Monsieur LEFEVRE reste à la disposition des communes pour tout renseignement complémentaire.
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Vous pouvez consulter en fichier joint, les documents suivants :
- l’histoire et la présentation de la SACEM
- le Powerpoint incluant l’ordre du jour.
 2014_07_03_tryptique_histoire_chiffres_Sacem.pdf | 983 kB |
| 2015_09_14 Présentation_Sacem_20150909.pdf | 2153 kB |
| bal_2015.pdf | 767 kB |
| concert_2015.pdf | 1698 kB |
| manifestation_sonore_2015.pdf | 3015 kB |
| PresReunionSACEM.pdf | 27 kB |
| repas_musique_2015.pdf | 871 kB |
Réunion des Membres du Bureau de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine le lundi 5 octobre 2015
Les Membres du Bureau de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine se sont réunis le lundi 5 octobre 2015, au sein du Conseil départemental des Hauts-de-Seine.
Jacques GAUTIER, Sénateur-Maire de Garches et Président de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine a accueilli Monsieur Hervé MARSEILLE, Sénateur-Maire de Meudon, Secrétaire Général de l’Association et les Vice-Présidents de l’AMD 92, Monsieur Pierre-Christophe BAGUET, Maire de Boulogne-Billancourt, Monsieur Christian DUPUY, Maire de SURESNES, Monsieur Bernard GAUDUCHEAU, Maire de Vanves et Monsieur Philippe PEMEZEC, Maire du Plessis-Robinson.
Monsieur le Président a présenté l’ordre du jour comme suit :
I. Point comptable.
II. Deuxième rapport de veille 2015 (en cours de correction pour une publication en novembre).
III. Préparation de la prochaine Assemblée Générale.
IV. Questions diverses.
Les différents points ont été abordés successivement afin de préparer, dans les meilleures conditions, l’Assemblée Générale qui aura donc lieu le lundi 14 décembre 2015 de 9h00 à 12h00.
Après un tour de table et sur proposition des Membres, l'AMD 92 souhaiterait convier Monsieur Patrick DEVEDJIAN, Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, dans le cadre du projet de création d’un syndicat d’études, pour développer l’axe Seine à l’Ouest de Paris.
Puis, il a été convenu, dans la mesure du possible, d’inviter Monsieur François LUCAS, Préfet et Directeur de la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris, accompagné de Monsieur Yann JOUNOT, Préfet des Hauts-de-Seine afin qu’ils puissent présenter la très prochaine Métropole du Grand Paris.
Vous pouvez consulter, en fichier joint, la présentation détaillée de l'ordre du jour.
| Réunion du Bureau5102015.pdf | 83 kB |
Communiqué de presse de l'AMD 92 dans le cadre de la mobilisation du 19 septembre 2015
Jacques GAUTIER, Président de l'AMD 92, accompagné des Maires du département a remis ce matin, à Monsieur Yann JOUNOT, Préfet des Hauts-de-Seine, un communiqué de presse pour marquer le mécontentement des Maires dans le cadre de la baisse des dotations.
Journée nationale d’action aux côtés de L’AMF
Les Maires des Hauts-de-Seine se mobilisent
L’État a décidé, d’ici à 2017, de réduire de 30% les dotations aux communes et intercommunalités. Rappelons que la DGF n’est pas une subvention de l’État aux collectivités, mais la participation au coût de compétences transférées par l’État à celles-ci.
Cette décision menace toutes les communes de France qui se trouvent confrontées à des difficultés majeures pour assurer les services de proximité dus à leurs concitoyens et continuer d’investir dans la réalisation de travaux et d’équipements nécessaires à la vie et au développement des villes et des villages.
L’AMF (Association des Maires de France) a souhaité ce samedi 19 septembre mobiliser tous les Maires afin d’informer les populations.
Dans les Hauts-de-Seine, tous les Maires et les Élus du département, par-delà leurs différences, sont engagés au travers de différentes manifestations dans les villes, afin de réaffirmer leur attachement à la commune, premier et incontournable échelon de proximité.
Monsieur le Préfet, en tant que représentant de l’État, il nous semble primordial que vous soyez informé de notre mobilisation.
Bien entendu, nous ne contestons pas la nécessité de réduire la dette publique. Toutefois, il est nécessaire de vous rappeler que 9,5% de la dette sont imputables aux collectivités (et seulement 4% sont de la responsabilité des communes et des intercommunalités).
L’effort qui nous est demandé est de 25% voire plus ; il s’agit d’une injustice et d’une erreur économique majeure.
Dans un contexte budgétaire contraint, Jacques GAUTIER, Président de l’AMD 92, et tous les Maires du département marquent leur mécontentement et leur incompréhension sur la baisse des dotations financières dans les communes, qui va impacter directement les services municipaux et la vie des administrés.
Dans le département des Hauts-de-Seine, cette baisse est encore aggravée par l’évolution importante des prélèvements pour la participation aux divers fonds de péréquation.
De plus, au premier janvier 2016 devrait être créée la Métropole du Grand Paris. À quatre mois de cette échéance, les Maires n’ont aucune visibilité sur son organisation et son fonctionnement.
Face à ces nombreuses incertitudes, les Maires et les Élus des Hauts-de-Seine sont mobilisés comme beaucoup de Maires et d’Élus de France pour défendre les intérêts de leurs concitoyens et de leurs communes.
Vous pouvez consulter ce communiqué de presse en Fichier joint.
Cette action marque le soutien des Maires à l'action nationale portée par l'Association des Maires de France.
| Com presse AMD 92 19092015.pdf | 550 kB |
Journée nationale d'action le 19 septembre 2015
Journée nationale d'action
Le 19 septembre 2015, faisons cause commune !
L’AMF a décidé d’engager une Journée nationale d’action (JNA) le samedi 19 septembre dans toutes les communes et intercommunalités de métropole et d’Outre-mer afin de sensibiliser les citoyens sur les conséquences de la baisse des dotations et de la réforme territoriale et recueillir leur adhésion. Cette journée nationale d’action aura lieu symboliquement lors de la Journée du patrimoine dont la commune est une richesse irremplaçable.
Un concept
L’AMF invite les maires ainsi que les élus de leur commune à rencontrer leurs habitants ce jour-là de 10h à 12h, à l’occasion d’un rassemblement spécifique dans leur mairie, devant leur mairie ou tout autre lieu qui semblerait plus adapté ou approprié ; les associations et tous les acteurs locaux peuvent bien entendu être conviés à relayer cette mobilisation.
Signer la pétition
Plus généralement, nous vous proposons de signer « l’Appel du 19 septembre pour les communes de France » et d’inviter le plus grand nombre possible de nos concitoyens à le faire. Cette pétition, qui pourra être signée manuellement en mairie, est surtout en ligne depuis le 24 août sur le sitewww.change.org et peut donc être soutenue très facilement de manière électronique sans attendre.
Elle est également accessible dès maintenant depuis le site de l’AMF, www.amf.asso.fr, le site dédié www.jaimemacommune.com.
Tous les citoyens sont appelés
à rencontrer leurs élus locaux partout en France
et à signer l'Appel du 19 septembre pour les communes de France
sur change.org
L’Etat a décidé de réduire de 30% les dotations qui étaient jusque-là accordées aux communes et intercommunalités pour assurer leurs missions. C’est sans précédent et cela concerne chaque commune ou intercommunalité, chaque habitant, sans exception.
Souhaite-t-on que les services rendus au quotidien à 66 millions de Français disparaissent ou soient drastiquement réduits ? Notre réponse est claire : c’est non ! Ces services concernent en effet tous les âges, tous les territoires et fondent le lien social, le "vivre ensemble" si précieux et si fragile dans notre société : logements, crèches, écoles, cantines, centres d’action sociale, transports, équipements sportifs et culturels, environnement, tri et collecte des déchets, travaux d'infrastructures, aménagements pour accueillir les entreprises créatrices d'emplois...
Pour gagner ce combat citoyen, pour que l’Etat revienne sur son projet, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalités lance l’Appel du 19 septembre pour les communes de France, et met en place un large dispositif de mobilisation.
Tous les citoyens sont appelés à rencontrer leurs élus, partout en France, le 19 septembre entre 10h et midi.
Les citoyens sont également invités à signer l’Appel du 19 septembre pour les communes de France sur le site www.change.org à partir du 24 août.
Une campagne de communication sera déployée à grande échelle, en particulier par la diffusion d’un Manifeste, d’une affiche et, à partir du 9 septembre, d’un clip video. La campagne sera également relayée sur les réseaux sociaux (fil twitter et page facebook dédiés).
